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Marques déposées par l'association loi 1901 Osmose
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OSMOSE, DEVELOPPEMENT ET CULTURE
Marque expirée - Marque en non vigueur

OSMOSE, DEVELOPPEMENT ET CULTURE
Osmose, Dévéloppement et Cultures Association Loi 1901 à but non lucratif

Numéro de dépôt :
3544976
Date de dépôt :
17/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2017
OSMOSE, DEVELOPPEMENT ET CULTURE de Osmose

Présentation de la marque OSMOSE, DEVELOPPEMENT ET CULTURE

Déposée le 17 décembre 2007 par l'association loi 1901 Osmose auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OSMOSE, DEVELOPPEMENT ET CULTURE »

Le déposant est l'association loi 1901 Osmose domicilié(e) Route d'Apt, Chemin de Lauzière,64160 LOURMARIN - 64160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hélène BUISSON domicilié(e) 86 Rue Bonaparte,75006 PARIS - 75006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 24 25 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSMOSE, DEVELOPPEMENT ET CULTURE est expirée depuis le 17 décembre 2017.

Osmose a également déposé les autres marques suivantes : MISES en SCENE invitez - créez - décorez , BOBOSPORT , B pains de Beaufort , C.O.Q COMMUNITY OF QUALITY , LODGE MONTAGNARD , les jardins d'aristée , COCKTAIL DELUXE , Mises en scène by Isambourg , MINIATURES , SECRET RESORTS Hôtels & Propriétés


Osmose, Dévéloppement et Cultures Association Loi 1901 à but non lucratif - Route d'Apt, Chemin de Lauzière,64160 LOURMARIN - 64160 - France


Hélène BUISSON - 86 Rue Bonaparte,75006 PARIS - 75006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-21

Publication - Publication le 25 janv. 2008 au BOPI 2008-04

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.