Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINIATURES
SARL OSMOSE, SARL

Numéro de dépôt :
3977034
Date de dépôt :
24/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/01/2023
MINIATURES de OSMOSE

Présentation de la marque MINIATURES

Déposée le 24 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OSMOSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MINIATURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OSMOSE domicilié(e) 31 AVENUE DE VERSAILLES - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 702 720 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL OSMOSE, M. SAADA YONI domicilié(e) 31 AVENUE DE VERSAILLES - 75016 - PARIS - France.

La marque MINIATURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3977034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINIATURES est expirée depuis le 24 janvier 2023.

OSMOSE a également déposé les autres marques suivantes : MISES en SCENE invitez - créez - décorez , BOBOSPORT , B pains de Beaufort , C.O.Q COMMUNITY OF QUALITY , LODGE MONTAGNARD , les jardins d'aristée , COCKTAIL DELUXE , Mises en scène by Isambourg , SECRET RESORTS Hôtels & Propriétés , Créateur de beaux moments


SARL OSMOSE, SARL - 31 AVENUE DE VERSAILLES - 75016 - PARIS - France - SIREN 489702720


SARL OSMOSE, M. SAADA YONI - 31 AVENUE DE VERSAILLES - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Divertissement ; publication de livres ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.