Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COCKTAIL DELUXE
OSMOSE, SARL

Numéro de dépôt :
3894272
Date de dépôt :
03/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2022
COCKTAIL DELUXE de OSMOSE

Présentation de la marque COCKTAIL DELUXE

Déposée le 3 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OSMOSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COCKTAIL DELUXE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OSMOSE domicilié(e) 29-31 rue des Terres au Curé - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 530 343 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OSMOSE, M. Poncelet Franck domicilié(e) 29-31 rue des Terres au Curé - 75013 - PARIS - France.

La marque COCKTAIL DELUXE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3894272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COCKTAIL DELUXE est expirée depuis le 3 février 2022.

OSMOSE a également déposé les autres marques suivantes : MISES en SCENE invitez - créez - décorez , BOBOSPORT , B pains de Beaufort , C.O.Q COMMUNITY OF QUALITY , LODGE MONTAGNARD , les jardins d'aristée , Mises en scène by Isambourg , MINIATURES , SECRET RESORTS Hôtels & Propriétés , Créateur de beaux moments


OSMOSE, SARL - 29-31 rue des Terres au Curé - 75013 - PARIS - France - SIREN 440530343


OSMOSE, M. Poncelet Franck - 29-31 rue des Terres au Curé - 75013 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.