Marque enregistrée - Marque en vigueur

C.O.Q COMMUNITY OF QUALITY MADE IN PARIS
OSMOSE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4277880
Date de dépôt :
06/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/06/2026
C.O.Q COMMUNITY OF QUALITY MADE IN PARIS de OSMOSE

Présentation de la marque C.O.Q COMMUNITY OF QUALITY MADE IN PARIS

Déposée le 6 juin 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OSMOSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « C.O.Q COMMUNITY OF QUALITY MADE IN PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-26 du 1 juillet 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OSMOSE domicilié(e) 62 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 812 363 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Bouchara & Avocats, Mme Bouchara Vanessa domicilié(e) 17 rue du Colisée - 75008 - PARIS - France.

La marque C.O.Q COMMUNITY OF QUALITY MADE IN PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4277880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.O.Q COMMUNITY OF QUALITY MADE IN PARIS arrivera à expiration en date du 6 juin 2026.

OSMOSE a également déposé les autres marques suivantes : MISES en SCENE invitez - créez - décorez , BOBOSPORT , B pains de Beaufort , C.O.Q COMMUNITY OF QUALITY , LODGE MONTAGNARD , les jardins d'aristée , COCKTAIL DELUXE , Mises en scène by Isambourg , MINIATURES , SECRET RESORTS Hôtels & Propriétés


OSMOSE, Société à responsabilité limitée - 62 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France - SIREN 538812363


Cabinet Bouchara & Avocats, Mme Bouchara Vanessa - 17 rue du Colisée - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Enregistrement avec modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Inscription le 3 janvier 2017 - Retrait partiel n°691939 - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-01-03

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; (préparations abrasives) ; savons ; parfumerie, huiles essentielles ; baguettes, bâtons d'encens ; crèmes lavantes ; crèmes pour l'entretien du cuir ; diffuseurs à mèche pour parfums d'intérieur ; eaux parfumées pour le linge ; encens ; huiles essentielles et extraits aromatiques ; lingettes parfumées ; parfums d'ambiance ; perles de bain ; pot-pourri ; cosmétiques ; parfums ; aux de toilette ; eau de Cologne ; cosmétiques ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; produits pour le soin des ongles ;

Bougies ; illuminations de Noël [bougies] ; mèches pour l'éclairage ;

Appareils téléphoniques, téléphones, téléphones mobiles et combinés téléphoniques ; adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones, supports de combinés téléphoniques installés dans les voitures ; nécessaires mains libres pour téléphones ; sacs et étuis spécialement conçus pour contenir ou transporter des téléphones portables et des équipements et accessoires téléphoniques ; housses, étuis et sacs pour ordinateurs et équipements de bureau électroniques portables ; housses, étuis protecteurs et coques pour dispositifs électroniques de poche, à savoir lecteurs de musique portables, baladeurs vidéo, téléphones portables, tablettes numériques et ordinateurs ; étuis de transport spécialement adaptés pour ordinateurs ; articles de lunetterie ; lunettes (optique) ; montures de lunettes ; lunettes de soleil ; lunettes de sport ; verres de lunettes ; lentilles de contact ; lentilles optiques ; appareils et instruments optiques ; chaînes et cordons de lunettes ; étuis à lunettes ; étuis pour verres de contact ;

Sacs à main ; pochettes à main ; sacs de voyage ; sacs fourre-tout ; sacs besaces ; sacs à bandoulière ; sacs à dos ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-billets ; porte-monnaie non en métaux précieux ; trousses de toilette ; cartables ; cuir et imitations de cuir ; malles ; mallettes ; valises ; bagages ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; sacs de plage ; petites pochettes ; trousses de toilette ; trousses pour le maquillage ; topbag ; sacs en coton avec des grandes anses ;

Ustensiles cosmétiques et de toilette ; applicateurs pour cosmétiques ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; brosses à cheveux ; brosses à cils ; matériaux pour la brosserie ; appareil pour parfumer l'air ; applicateurs pour cosmétiques ; blaireaux à barbe ; brosses à dents ; brosses à ongles ; brosses à sourcils ; brosses à usage cosmétique ; brosses de bain ; brosses de toilette ; brosses pour mascara ; brosses pour le nettoyage de la peau ; distributeurs de savon ; éponges de bain ; éponges pour le corps ; flacons de parfum ; flacons vaporisateurs vides ; gratte-dos ; peignes à cheveux ; pinceaux à lèvres ; pinceaux de maquillage ; porte-brosses de toilette ; poudriers ; récipients pour cosmétiques ; récipients pour brosses à dents ; trousses de toilette vendues garnies ; assiettes ; assiettes décoratives ; bacs à glaçons pour réfrigérateurs ; bacs à fleurs ; balais ; batteries de cuisine ; becs verseurs ; beurrier ; blocs à découper en bois [ustensiles] ; blocs de couteaux ; bocaux ; boîtes à bento ; boîtes à biscuits ; boîtes à casse-croûte ; boîtes à pain ; boîtes à thé ; boîtes pour la distribution de serviettes en papier ; bols ; bonbonnes ; bonbonnières ; bougeoirs ; boules à thé ; bouteilles ; brosses à vêtements ; brosses pour animaux de compagnie ; brûle-parfums ; cafetières ; carafes ; casseroles ; chandeliers ; chausse-pieds ; chiffons à essuyer les lunettes ; chiffons de nettoyage ; cloches à beurre ; cloches à fromage ; cocottes ; coquetiers ; corbeilles à pain ; corbeilles à papier ; coton de nettoyage ; coupes ; coupes à fruits ; coupes [vases] à fleurs ; coupes [verres à vin] ; cuillers à café ; cuillères à sauce ; cure-dents ; dessous-de-plat ; dessous de verre autres qu'en papier ou en tissu ; distributeurs de pailles ; distributeurs de serviettes ; égouttoirs ; éponges ; flasques à liqueur ; flûtes à champagne ; gants de cuisine ; gants de jardinage ; louches de cuisine ; marmites ; ménagères ; moules à gâteaux ; moules à glaçons ; moules à tartes ; moulins à poivre ; moulins à sel ; mugs ; ouvre-bouteilles ; paniers à linge ; passoires ; pelles [accessoires de table] ; plateaux à usage domestique ; plats ; plats de service ; poêles de cuisson non électriques ; porcelaines ; porte-baguettes ; porte-bougies ; porte-bougies en verre ; porte-couteaux ; porte-papier toilette ; porte-serviettes ; pots à épices ; pots pour pots-pourris ; poubelles ; presse-ail ; presse-fruits ; presse-légumes ; ramasse-miettes ; range-couverts ; râpes ; récipients pour la cuisine ; ronds de serviettes ; saladiers ; saucières ; seaux à champagne ; seaux à glace ; services à café ; services à thé ; services [vaisselle] ; soucoupes ; soupières ; sous-tasses à thé ; sucriers ; tasses ; théières ; tire-bouchons ; torchons [chiffons] de nettoyage ; touillettes à café ; ustensiles de cuisine ; vaisselle ; vases ; verres à boire ; verres à vin ; verres [récipients] ; verres à whisky ; verres à pied ; vinaigriers ; wok ;

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; articles textiles d'ameublement ; articles textiles de maison ; baldaquins [linge de lit] ; cache sommier ; chemins de table ; couettes ; couvertures de lit ; couvre-lits ; couvre oreillers ; décorations murales en matières textiles ; dessous-de-plat, autres qu'en papier ; dessous de verre [linge de table] ; dossiers de chaises [articles textiles] ; doublures de rideaux ; draps ; draps de bain ; draps de lit ; drap-housse ; édredons ; gants de toilette ; housses d'édredons ; housses d'oreillers ; housses de canapés ; housses de chaises ; housses de couette ; housses de matelas ; housses de protection pour meubles ; housses pour coussins ; housses pour poufs ; linge de bain ; linge de cuisine et linge de table ; linge de lit ; linge de maison ; linge [tissus] ; literie [linge] ; moquette [étoffe] ; mouchoirs ; nappes ; petites serviettes pour la toilette ; plaids ; revêtements de fenêtres [voilage] ; rideaux ; serviettes de toilette ; serviettes de plage ; sets de table en matières textiles ; taies d'oreillers ; tentures murales ; textiles de maison ; torchons ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ou de sport ; sous-vêtements, peignoirs ; l'ensemble de ces produits étant destinés ou associés au domaine de l'hôtellerie.