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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OSMOSE
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B pains de Beaufort
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B pains de Beaufort
OSMOSE S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
99788301
Date de dépôt :
09/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2009

Présentation de la marque B pains de Beaufort

Déposée le 9 avril 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OSMOSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « B pains de Beaufort » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-22 du 28 mai 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OSMOSE domicilié(e) Rte de Plan de Baix, 26400 BEAUFORT S/Gervanne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OSMOSE S.A.R.L. - France.

La marque B pains de Beaufort a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99788301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B pains de Beaufort est expirée depuis le 9 avril 2009.

OSMOSE a également déposé les autres marques suivantes : MISES en SCENE invitez - créez - décorez , BOBOSPORT , C.O.Q COMMUNITY OF QUALITY , LODGE MONTAGNARD , les jardins d'aristée , COCKTAIL DELUXE , Mises en scène by Isambourg , MINIATURES , SECRET RESORTS Hôtels & Propriétés , Créateur de beaux moments


OSMOSE S.A.R.L. - Rte de Plan de Baix, 26400 BEAUFORT S/Gervanne - France


OSMOSE S.A.R.L. - France


Inscription le 25 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°393334 - Publication au BOPI 2004-05-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-40

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

Pains biologique Pains spéciaux.