Déposée le 27 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) OSMOS SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OSMOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-35 du 31 août 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) OSMOS SA domicilié(e) 41/45 rue du Moulin des Bruyères - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 288 458 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL domicilié(e) 25 rue Jean Rostand Parc Orsay Université - 91893 - ORSAY CEDEX - France.
La marque OSMOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3113956.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OSMOS est expirée depuis le 27 juillet 2021.
OSMOS SA a également déposé les autres marques suivantes : LIRIS , DDS
OSMOS SA, Société Anonyme - 41/45 rue du Moulin des Bruyères - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 438288458
PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL - 25 rue Jean Rostand Parc Orsay Université - 91893 - ORSAY CEDEX - France
Inscription le 28 septembre 2006 - Gage constitué n°441193 - Publication au BOPI 2006-09-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-01
Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35
Renouvellement sans limitation le 12 avril 2011 n°2468053 - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-04-12
Inscription le 28 août 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°767244 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-08-28
Inscription le 28 août 2019 - Changement d'adresse n°767242 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-08-28
Appareils et instruments scientifiques, optiques, de mesurage, de signalisation et de contrôle (inspection). Appareils de contrôle et de surveillance des structures des constructions et des ouvrages routiers. Logiciels (programmes enregistrés), machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information dans le domaine du contrôle et de la surveillance des structures des constructions. Mesures de capacité, appareils pour le diagnostic (non à usage médical), émetteurs de signaux électroniques, instruments et machines pour essais de matériaux, lasers (non à usage médical), instruments mathématiques, appareils de mesure de précision. Construction, installation de dispositifs de contrôle et de surveillance des structures des bâtiments et des ouvrages routiers. Informations en matière de construction. Surveillance de constructions et d'infrastructures routières (entretien). Installation, entretien et réparation d'équipements pour le traitement de l'information dans le domaine de la surveillance des structures dans les constructions, édifices et ouvrages routiers. Programmation pour ordinateurs. Conseils en construction, établissement de plans pour la construction dans le domaine de la surveillance des structures. Travaux d'ingénieurs (expertises). Recherche et développement de nouveaux produits et procédés (pour des tiers) dans le domaine de la surveillance et du contrôle des structures. Recherches en physique. Recherches géologiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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