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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) OSMOS SA
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DDS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DDS
OSMOS SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3993404
Date de dépôt :
27/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2023
DDS de OSMOS SA

Présentation de la marque DDS

Déposée par voie électronique le 27 mars 2013 par la Société Anonyme (SA) OSMOS SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OSMOS SA domicilié(e) 41/45 rue du Moulin des Bruyères - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 288 458 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL domicilié(e) 25 rue Jean Rostand, Parc Orsay Université - 91893 - ORSAY CEDEX - France.

La marque DDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3993404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DDS est expirée depuis le 27 mars 2023.

OSMOS SA a également déposé les autres marques suivantes : OSMOS , LIRIS


OSMOS SA, Société Anonyme - 41/45 rue du Moulin des Bruyères - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 438288458


PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL - 25 rue Jean Rostand, Parc Orsay Université - 91893 - ORSAY CEDEX - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Inscription le 28 août 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°767244 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-08-28

Inscription le 28 août 2019 - Changement d'adresse n°767242 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-08-28

Appareils et instruments scientifiques, optiques, de mesurage, de signalisation et de contrôle (inspection) ; appareils de contrôle et de surveillance des structures des constructions et des ouvrages routiers ; logiciels (programmes enregistrés), machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information dans le domaine du contrôle et de la surveillance des structures des constructions ; mesures de capacité ; appareils pour le diagnostic et l'analyse non à usage médical ; émetteurs de signaux électroniques ; instruments et machines pour essais de matériaux ; lasers non à usage médical ; instruments mathématiques ; appareils de mesure de précision ; fibres et cordes optiques (fils et câbles conducteurs de rayons lumineux) ;

Construction ; installation de dispositifs de contrôle et de surveillance des structures des monuments, des bâtiments et des ouvrages routiers ; conseils en construction ; informations en matière de construction ; surveillance de constructions et d'infrastructures routières (entretien) ; installation, entretien et réparation d'équipements pour le traitement de l'information dans le domaine de la surveillance des structures dans les constructions, édifices et ouvrages routiers ;

Elaboration (conception) de logiciels ; établissement de plans pour la construction dans le domaine de la surveillance des structures (travaux d'ingénieurs) ; travaux d'ingénieurs (expertises) ; recherche et développement de nouveaux produits et procédés (pour des tiers) dans le domaine de la surveillance et du contrôle des structures ; informations et conseils scientifiques dans le domaine de la surveillance des structures ; recherches techniques ; recherches en physique ; recherches géologiques.