Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSMOOZE microfluidics
OSMOOZE Société anonyme

Numéro de dépôt :
98765567
Date de dépôt :
18/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2008

Présentation de la marque OSMOOZE microfluidics

Déposée le 18 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) OSMOOZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OSMOOZE microfluidics » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-05 du 29 janvier 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OSMOOZE domicilié(e) 9 avenue Pierre Benoît, 26500 bourg l Valence - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 848 087 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OSMOOZE Jean-Claude MILLET - France.

La marque OSMOOZE microfluidics a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98765567.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSMOOZE microfluidics est expirée depuis le 18 décembre 2008.

OSMOOZE a également déposé les autres marques suivantes : P@D , arhoméothérapie , osmoolithes


OSMOOZE Société anonyme - 9 avenue Pierre Benoît, 26500 bourg l Valence - France - SIREN 420848087


OSMOOZE Jean-Claude MILLET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-23

Publication - Publication le 29 janv. 1999 au BOPI 1999-05

. appareil et instrument scientifique (non à usage médical) notamment vaporisateur, diffuseur, pompe, doseur, électriques et électroniques de substances chimiques. . appareil et instrument scientifique à usage médical notamment vaporisateur, diffuseur, doseur, pompe, électriques et électroniques de principes actifs. . vaporisateurs faciaux (sonna), appareil de production et de diffusion d'eau notamment Brumisateur, appareil et machine pour la purification de l'air, appareil pour la désodorisation de l'air.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.