Marque enregistrée - Marque en non vigueur
KINGLEY
Numéro de dépôt :
953347
Date de dépôt :
05/04/1976
Lieu de dépôt :
Toulouse
Présentation de la marque KINGLEY
Déposée le 5 avril 1976 par monsieur Osmont (Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Toulouse), la marque française « KINGLEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque KINGLEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 953347.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque KINGLEY est expirée depuis le 5 avril 1986.
Osmont (Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-511