Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRA VEGETAL
OSMOBIO, SA

Numéro de dépôt :
4378852
Date de dépôt :
25/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/07/2027
TERRA VEGETAL de OSMOBIO

Présentation de la marque TERRA VEGETAL

Déposée par voie électronique le 25 juillet 2017 par la Société Anonyme (SA) OSMOBIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRA VEGETAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-33 du 18 août 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OSMOBIO domicilié(e) 14 rue Louis lavergne - 22600 - LOUDEAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 780 370 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jacques LE VERGER domicilié(e) 14 rue Louis Lavergne - 22600 - LOUDEAC - France.

La marque TERRA VEGETAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4378852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA VEGETAL arrivera à expiration en date du 25 juillet 2027.

OSMOBIO a également déposé les autres marques suivantes : SHOOT'MOUSSE des gazons , PILE'MOUSSE des gazons , ALGO SAVON DE MARSEILLE LA FORCE DES BIOMOLECULES MARINES , OSMOSPORT , SANS LIMACES , ORGANIQUE JARDIN , PATIO CULTURE , TERRA GAZON , OSMOFERTI , CROQ MOUSSE


OSMOBIO, SA - 14 rue Louis lavergne - 22600 - LOUDEAC - France - SIREN 421780370


M. Jacques LE VERGER - 14 rue Louis Lavergne - 22600 - LOUDEAC - France


Publication - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Enregistrement sans modification - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; engrais ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.