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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) OSMOBIO
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TERRA VEGETAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRA VEGETAL
OSMOBIO, SA

Numéro de dépôt :
4341342
Date de dépôt :
27/02/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/02/2027
TERRA VEGETAL de OSMOBIO

Présentation de la marque TERRA VEGETAL

Déposée le 27 février 2017 par la Société Anonyme (SA) OSMOBIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TERRA VEGETAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-12 du 24 mars 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OSMOBIO domicilié(e) 14 rue Louis Lavergne - 22600 - LOUDEAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 780 370 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OSMOBIO, M. LE VERGER Jacques domicilié(e) 14 Rue Louis Lavergne - 22600 - LOUDEAC - France.

La marque TERRA VEGETAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4341342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA VEGETAL arrivera à expiration en date du 27 février 2027.

OSMOBIO a également déposé les autres marques suivantes : ALGO SAVON DE MARSEILLE LA FORCE DES BIOMOLECULES MARINES , PATIO CULTURE , PILE'MOUSSE des gazons , OSMOSPORT , TERRA GAZON , OSMOFERTI , ORGANIQUE JARDIN , SANS LIMACES , SHOOT'MOUSSE des gazons , TERRA POTAGER


OSMOBIO, SA - 14 rue Louis Lavergne - 22600 - LOUDEAC - France - SIREN 421780370


OSMOBIO, M. LE VERGER Jacques - 14 Rue Louis Lavergne - 22600 - LOUDEAC - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Enregistrement avec modification - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; engrais ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; parasiticides ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.