Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SHOOT'MOUSSE des gazons
OSMOBIO SA

Numéro de dépôt :
3636017
Date de dépôt :
11/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2019
SHOOT\'MOUSSE des gazons de OSMOBIO

Présentation de la marque SHOOT'MOUSSE des gazons

Déposée le 11 mars 2009 par la Société Anonyme (SA) OSMOBIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SHOOT'MOUSSE des gazons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-16 du 17 avril 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OSMOBIO domicilié(e) 93 Rue Arthur Enaud,22600 LOUDEAC - 22600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 780 370 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OSMOBIO domicilié(e) 93 Rue Arthur Enaud,22600 LOUDEAC - 22600 - France.

La marque SHOOT'MOUSSE des gazons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3636017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SHOOT'MOUSSE des gazons est expirée depuis le 11 mars 2019.

OSMOBIO a également déposé les autres marques suivantes : PILE'MOUSSE des gazons , ALGO SAVON DE MARSEILLE LA FORCE DES BIOMOLECULES MARINES , OSMOSPORT , SANS LIMACES , ORGANIQUE JARDIN , PATIO CULTURE , TERRA GAZON , OSMOFERTI , CROQ MOUSSE , ALGO SAVON LA FORCE DES BIOMOLECULES MARINES


OSMOBIO SA - 93 Rue Arthur Enaud,22600 LOUDEAC - 22600 - France - SIREN 421780370


OSMOBIO - 93 Rue Arthur Enaud,22600 LOUDEAC - 22600 - France


Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16

Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; Produits chimiques destinés aux gazons, engrais pour les gazons, préparation pour la régulation de la croissance du gazon, produits chimiques pour la destruction des mousses des gazons ;

Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Produits pour la destruction des mousses des gazons ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel.