Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANS LIMACES
OSMOBIO, SA

Numéro de dépôt :
3648358
Date de dépôt :
04/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2019
SANS LIMACES de OSMOBIO

Présentation de la marque SANS LIMACES

Déposée le 4 mai 2009 par la Société Anonyme (SA) OSMOBIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANS LIMACES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-24 du 12 juin 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OSMOBIO domicilié(e) 93 Rue Arthur Enaud - 22600 - LOUDEAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 780 370 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OSMOBIO domicilié(e) 93 Rue Arthur Enaud - 22600 - LOUDEAC - France.

La marque SANS LIMACES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3648358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANS LIMACES est expirée depuis le 4 mai 2019.

OSMOBIO a également déposé les autres marques suivantes : SHOOT'MOUSSE des gazons , PILE'MOUSSE des gazons , ALGO SAVON DE MARSEILLE LA FORCE DES BIOMOLECULES MARINES , OSMOSPORT , ORGANIQUE JARDIN , PATIO CULTURE , TERRA GAZON , OSMOFERTI , CROQ MOUSSE , ALGO SAVON LA FORCE DES BIOMOLECULES MARINES


OSMOBIO, SA - 93 Rue Arthur Enaud - 22600 - LOUDEAC - France - SIREN 421780370


OSMOBIO - 93 Rue Arthur Enaud - 22600 - LOUDEAC - France


Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Enregistrement avec modification - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Inscription le 19 mai 2015 - Rejet partiel n°649110 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-05-19

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres.