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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) OSMOBIO
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PILE'MOUSSE des gazons
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PILE'MOUSSE des gazons
OSMOBIO, SA

Numéro de dépôt :
3636346
Date de dépôt :
12/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2029
PILE\'MOUSSE des gazons de OSMOBIO

Présentation de la marque PILE'MOUSSE des gazons

Déposée le 12 mars 2009 par la Société Anonyme (SA) OSMOBIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PILE'MOUSSE des gazons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-16 du 17 avril 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OSMOBIO domicilié(e) 14 Rue Louis Lavergne - 22600 - LOUDEAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 780 370 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OSMOBIO, M. LE VERGER Jacques domicilié(e) 14 Rue Louis Lavergne - 22600 - LOUDEAC - France.

La marque PILE'MOUSSE des gazons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3636346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PILE'MOUSSE des gazons arrivera à expiration en date du 12 mars 2029.

OSMOBIO a également déposé les autres marques suivantes : ALGO SAVON DE MARSEILLE LA FORCE DES BIOMOLECULES MARINES , PATIO CULTURE , OSMOSPORT , TERRA GAZON , OSMOFERTI , ORGANIQUE JARDIN , SANS LIMACES , SHOOT'MOUSSE des gazons , TERRA POTAGER , TERRA FLEURS


OSMOBIO, SA - 14 Rue Louis Lavergne - 22600 - LOUDEAC - France - SIREN 421780370


OSMOBIO, M. LE VERGER Jacques - 14 Rue Louis Lavergne - 22600 - LOUDEAC - France


Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2019 n°2708585 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-03-06

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; Produits chimiques destinés aux gazons, engrais pour les gazons, préparation pour la régulation de la croissance du gazon, produits chimiques pour la destruction des mousses des gazons ;

Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Produits pour la destruction des mousses des gazons. ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel.