Déposée le 5 mars 2007 par la Société Anonyme (SA) OSMOBIO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OSMOTERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-15 du 13 avril 2007.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) OSMOBIO domicilié(e) 14 Rue Louis Lavergne - 22600 - LOUDEAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 780 370 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OSMOBIO, M. LE VERGER Jacques domicilié(e) 14 Rue Louis Lavergne - 22600 - LOUDEAC - France.
La marque OSMOTERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3486446.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OSMOBIO, SA - 14 Rue Louis Lavergne - 22600 - LOUDEAC - France - SIREN 421780370
OSMOBIO, M. LE VERGER Jacques - 14 Rue Louis Lavergne - 22600 - LOUDEAC - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-32
Publication - Publication le 13 avr. 2007 au BOPI 2007-15
Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2017 n°2637727 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-01-18
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; Préparation à base de matière organique compostée destinée à l'amélioration de la teneur en humus du sol. ;
Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés.
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