Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSMOSPORT
OSMOBIO SA

Numéro de dépôt :
3562572
Date de dépôt :
12/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2018
OSMOSPORT de OSMOBIO

Présentation de la marque OSMOSPORT

Déposée le 12 mars 2008 par la Société Anonyme (SA) OSMOBIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OSMOSPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-16 du 18 avril 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OSMOBIO domicilié(e) 93 Rue Arthur Enaud,22600 LOUDEAC - 22600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 780 370 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OSMOBIO domicilié(e) 93 Rue Arthur Enaud,22600 LOUDEAC - 22600 - France.

La marque OSMOSPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3562572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSMOSPORT est expirée depuis le 12 mars 2018.

OSMOBIO a également déposé les autres marques suivantes : SHOOT'MOUSSE des gazons , PILE'MOUSSE des gazons , ALGO SAVON DE MARSEILLE LA FORCE DES BIOMOLECULES MARINES , SANS LIMACES , ORGANIQUE JARDIN , PATIO CULTURE , TERRA GAZON , OSMOFERTI , CROQ MOUSSE , ALGO SAVON LA FORCE DES BIOMOLECULES MARINES


OSMOBIO SA - 93 Rue Arthur Enaud,22600 LOUDEAC - 22600 - France - SIREN 421780370


OSMOBIO - 93 Rue Arthur Enaud,22600 LOUDEAC - 22600 - France


Inscription le 7 janvier 2009 - Rejet partiel n°488962 - Publication au BOPI 2009-01-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-08

Publication - Publication le 18 avr. 2008 au BOPI 2008-16

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie.