Déposée le 28 avril 2008 par la Société Anonyme (SA) OSMOBIO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OSMOBIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-24 du 13 juin 2008.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) OSMOBIO domicilié(e) 14 rue Louis Lavergne - 22600 - LOUDEAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 780 370 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OSMOBIO, M. LE VERGER Jacques domicilié(e) 14 rue Louis Lavergne - 22600 - LOUDEAC - France.
La marque OSMOBIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3573561.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OSMOBIO, SA - 14 rue Louis Lavergne - 22600 - LOUDEAC - France - SIREN 421780370
OSMOBIO, M. LE VERGER Jacques - 14 rue Louis Lavergne - 22600 - LOUDEAC - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-14
Publication - Publication le 13 juin 2008 au BOPI 2008-24
Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2018 n°2697632 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-07-31
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres issu de l'agriculture biologique ou destiné à l'agriculture biologique ; Produits biologiques destinés à la viticulture, horticulture, maraîchage, jardinage, espaces verts et terrains sportifs et tous supports végétaux. Préparation à base de minéraux issus des algues calcaires marines, d'agents floculaires, de nutriments et de micro-organismes destinée à entretenir l'éco-système des plans d'eau, bassins, fontaines… ; Préparation pour stimuler l'activité microbiologique des sols, le développement racinaire des végétaux et la rhizosphère et les systèmes de défense naturelle contre les pathogènes issue de l'agriculture biologique ou destinée à l'agriculture biologique ; préparations pour entretenir le pH du sol.
Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; biocides.
Produits agricoles ni préparés, ni transformés, semences (graines), plantes naturelles, plantes, plants, agrumes : tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; produits horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; arbres (végétaux).
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