Marque renouvelée - Marque en vigueur

OSMOBIO
OSMOBIO, SA

Numéro de dépôt :
3573561
Date de dépôt :
28/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2028
OSMOBIO de OSMOBIO

Présentation de la marque OSMOBIO

Déposée le 28 avril 2008 par la Société Anonyme (SA) OSMOBIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OSMOBIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-24 du 13 juin 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OSMOBIO domicilié(e) 14 rue Louis Lavergne - 22600 - LOUDEAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 780 370 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OSMOBIO, M. LE VERGER Jacques domicilié(e) 14 rue Louis Lavergne - 22600 - LOUDEAC - France.

La marque OSMOBIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3573561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OSMOBIO arrivera à expiration en date du 31 juillet 2028.

OSMOBIO a également déposé les autres marques suivantes : ALGO SAVON DE MARSEILLE LA FORCE DES BIOMOLECULES MARINES , PATIO CULTURE , PILE'MOUSSE des gazons , OSMOSPORT , TERRA GAZON , OSMOFERTI , ORGANIQUE JARDIN , SANS LIMACES , SHOOT'MOUSSE des gazons , TERRA POTAGER


OSMOBIO, SA - 14 rue Louis Lavergne - 22600 - LOUDEAC - France - SIREN 421780370


OSMOBIO, M. LE VERGER Jacques - 14 rue Louis Lavergne - 22600 - LOUDEAC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-14

Publication - Publication le 13 juin 2008 au BOPI 2008-24

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2018 n°2697632 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-07-31

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres issu de l'agriculture biologique ou destiné à l'agriculture biologique ; Produits biologiques destinés à la viticulture, horticulture, maraîchage, jardinage, espaces verts et terrains sportifs et tous supports végétaux. Préparation à base de minéraux issus des algues calcaires marines, d'agents floculaires, de nutriments et de micro-organismes destinée à entretenir l'éco-système des plans d'eau, bassins, fontaines… ; Préparation pour stimuler l'activité microbiologique des sols, le développement racinaire des végétaux et la rhizosphère et les systèmes de défense naturelle contre les pathogènes issue de l'agriculture biologique ou destinée à l'agriculture biologique ; préparations pour entretenir le pH du sol.

Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; biocides.

Produits agricoles ni préparés, ni transformés, semences (graines), plantes naturelles, plantes, plants, agrumes : tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; produits horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; arbres (végétaux).