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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) OSMOBIO
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lichens et mousses
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

lichens et mousses
OSMOBIO, SA

Numéro de dépôt :
3856303
Date de dépôt :
02/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2021
lichens et mousses de OSMOBIO

Présentation de la marque lichens et mousses

Déposée le 2 septembre 2011 par la Société Anonyme (SA) OSMOBIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « lichens et mousses » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OSMOBIO domicilié(e) 21 RUE LAVERGNE - 22600 - LOUDEAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OSMOBIO domicilié(e) 21 RUE LAVERGNE - 22600 - LOUDEAC - France.

La marque lichens et mousses a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3856303.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque lichens et mousses est expirée depuis le 2 septembre 2021.

OSMOBIO a également déposé les autres marques suivantes : ALGO SAVON DE MARSEILLE LA FORCE DES BIOMOLECULES MARINES , PATIO CULTURE , PILE'MOUSSE des gazons , OSMOSPORT , TERRA GAZON , OSMOFERTI , ORGANIQUE JARDIN , SANS LIMACES , SHOOT'MOUSSE des gazons , TERRA POTAGER


OSMOBIO, SA - 21 RUE LAVERGNE - 22600 - LOUDEAC - France


OSMOBIO - 21 RUE LAVERGNE - 22600 - LOUDEAC - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Inscription le 29 octobre 2012 - Rejet partiel n°587775 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-29

Concentré émulsionnable (herbicide) à base de macération de plantes, huiles végétales S.P ; huile de pin, essences d'agrumes, destinés à éliminés les mousses ; les salissures, les micro organismes ; la végétation spontanée et persistante sur toutes les surfaces minérales, les toitures, le dallage et sur les bardages en bois et métalliques.