Marque enregistrée - Marque en vigueur

DIATOVISOL “ LA VISION NOUVELLE DE L'AGRONOMIE ”
OSMOBIO, SA

Numéro de dépôt :
4032922
Date de dépôt :
16/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/09/2023
DIATOVISOL “ LA VISION NOUVELLE DE L\'AGRONOMIE ” de OSMOBIO

Présentation de la marque DIATOVISOL “ LA VISION NOUVELLE DE L'AGRONOMIE ”

Déposée le 16 septembre 2013 par la Société Anonyme (SA) OSMOBIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DIATOVISOL “ LA VISION NOUVELLE DE L'AGRONOMIE ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OSMOBIO domicilié(e) 14 Rue Lavergne - 22600 - LOUDEAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 780 370 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OSMOBIO, M. LE VERGER Jacques domicilié(e) 14 Rue Lavergne - 22600 - LOUDEAC - France.

La marque DIATOVISOL “ LA VISION NOUVELLE DE L'AGRONOMIE ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032922.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIATOVISOL “ LA VISION NOUVELLE DE L'AGRONOMIE ” arrivera à expiration en date du 16 septembre 2023.

OSMOBIO a également déposé les autres marques suivantes : SHOOT'MOUSSE des gazons , PILE'MOUSSE des gazons , ALGO SAVON DE MARSEILLE LA FORCE DES BIOMOLECULES MARINES , OSMOSPORT , SANS LIMACES , ORGANIQUE JARDIN , PATIO CULTURE , TERRA GAZON , OSMOFERTI , CROQ MOUSSE


OSMOBIO, SA - 14 Rue Lavergne - 22600 - LOUDEAC - France - SIREN 421780370


OSMOBIO, M. LE VERGER Jacques - 14 Rue Lavergne - 22600 - LOUDEAC - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.