Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLAC'mousse des GAZONS
OSMOBIO, SA

Numéro de dépôt :
3483358
Date de dépôt :
22/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
22/02/2027
CLAC\'mousse des GAZONS de OSMOBIO

Présentation de la marque CLAC'mousse des GAZONS

Déposée le 22 février 2007 par la Société Anonyme (SA) OSMOBIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « CLAC'mousse des GAZONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-13 du 30 mars 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OSMOBIO domicilié(e) 14 Rue Louis Lavergne - 22600 - LOUDEAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 780 370 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OSMOBIO, M. LE VERGER Jacques domicilié(e) 14 Rue Louis Lavergne - 22600 - LOUDEAC - France.

La marque CLAC'mousse des GAZONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3483358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLAC'mousse des GAZONS arrivera à expiration en date du 22 février 2027.

OSMOBIO a également déposé les autres marques suivantes : ALGO SAVON DE MARSEILLE LA FORCE DES BIOMOLECULES MARINES , PATIO CULTURE , PILE'MOUSSE des gazons , OSMOSPORT , TERRA GAZON , OSMOFERTI , ORGANIQUE JARDIN , SANS LIMACES , SHOOT'MOUSSE des gazons , TERRA POTAGER


OSMOBIO, SA - 14 Rue Louis Lavergne - 22600 - LOUDEAC - France - SIREN 421780370


OSMOBIO, M. LE VERGER Jacques - 14 Rue Louis Lavergne - 22600 - LOUDEAC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-30

Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13

Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2017 n°2637724 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-01-18

Engrais pour les terres, pour les plantes, pour gazons et notamment engrais organiques biologiques.