Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Apocalypse
OSMOART, Association
PIERRE BENARD

Numéro de dépôt :
3846352
Date de dépôt :
14/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/07/2021
Apocalypse de OSMOART

Présentation de la marque Apocalypse

Déposée par voie électronique le 14 juillet 2011 par OSMOART et PIERRE BENARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Apocalypse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-31 du 5 août 2011.

Les déposants sont OSMOART, Association domicilié(e) 25 avenue sainte lorette - 06130 - GRASSE - France et PIERRE BENARD domicilié(e) 25 Avenue Sainte Lorette - 06130 - GRASSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre BENARD domicilié(e) 25 Avenue sainte lorette - 06130 - GRASSE - France.

La marque Apocalypse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3846352.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Apocalypse est expirée depuis le 14 juillet 2021.


OSMOART, Association - 25 avenue sainte lorette - 06130 - GRASSE - France

PIERRE BENARD - 25 Avenue Sainte Lorette - 06130 - GRASSE - France


Pierre BENARD - 25 Avenue sainte lorette - 06130 - GRASSE - France


Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Inscription le 6 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594524 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-06

Inscription le 14 avril 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°666928 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-14

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