Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S SURPLUS
OSMO S.A

Numéro de dépôt :
3074305
Date de dépôt :
21/12/2000
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/12/2010
S SURPLUS de OSMO

Présentation de la marque S SURPLUS

Déposée le 21 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) OSMO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « S SURPLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-06 du 9 février 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OSMO domicilié(e) Polderstraat 3 B-8600 DIKSMUIDE, BELGIQUE - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Civile Cabinet Ecrepont - France.

La marque S SURPLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3074305.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S SURPLUS est expirée depuis le 21 décembre 2010.


OSMO S.A - Polderstraat 3 B-8600 DIKSMUIDE, BELGIQUE - Belgique


Société Civile Cabinet Ecrepont - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-23

Publication - Publication le 9 févr. 2001 au BOPI 2001-06

Produits chimiques et organiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, des herbicides et des produits pour la destruction des animaux nuisibles) ; compost, terreau, humus et terre franche ; engrais et produits pour l'amélioration du sol. Fongicides et herbicides ; produits pour la destruction des animaux nuisibles.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.