Vignobles du Sud Ouest
Présentation de la marque Vignobles du Sud Ouest
Déposée le 2 août 2010 par OSMIN Lionel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Vignobles du Sud Ouest » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-36 du 10 septembre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Vignobles du Sud Ouest a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3757883.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vignobles du Sud Ouest est expirée depuis le 2 août 2020.
OSMIN Lionel a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36
Enregistrement avec modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21
Inscription le 15 juillet 2015 - Concession de licence n°651308 - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-07-15