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Marques déposées par OSMC
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SOPHIE LEBREUILLY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOPHIE LEBREUILLY
OSMC

Numéro de dépôt :
4437004
Date de dépôt :
14/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/03/2028
SOPHIE LEBREUILLY de OSMC

Présentation de la marque SOPHIE LEBREUILLY

Déposée par voie électronique le 14 mars 2018 par OSMC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOPHIE LEBREUILLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-14 du 6 avril 2018.

Le déposant est OSMC domicilié(e) ZI Du Valigot, Rue Frédéric Sauvage, Chemin des pauvres - 62630 - Etaples - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL GOUACHE AVOCATS, Monsieur Jean-Baptiste Gouache domicilié(e) 4 rue Dufrénoy - 75116 - Paris - France.

La marque SOPHIE LEBREUILLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4437004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOPHIE LEBREUILLY arrivera à expiration en date du 14 mars 2028.

OSMC a également déposé les autres marques suivantes : SL SOPHIE LEBREUILLY CREATRICE DE GOURMANDISES , SO CRAQUANTE


OSMC - ZI Du Valigot, Rue Frédéric Sauvage, Chemin des pauvres - 62630 - Etaples - France


SELARL GOUACHE AVOCATS, Monsieur Jean-Baptiste Gouache - 4 rue Dufrénoy - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Enregistrement avec modification - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine; Plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier; extraits de viande ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé; plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes alimentaires ou de riz ; macarons [pâtisserie] ; petits fours [pâtisserie] ; viennoiserie ; décorations comestibles pour gâteaux ; crème anglaise ; quiches ; tacos ; tortillas ; pâtes alimentaires ; pâtés à la viande ; assaisonnements ; herbes potagères conservées); sagou, succédanés du café ; sirop de mélasse ; poudre pour faire lever ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ;

Services de vente au détail de produits de boulangerie et pâtisserie ; publicité et activité de gestion des affaires commerciales ; assistance à la gestion des affaires et commercialisation de produits, dans le cadre d'un contrat de distribution ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), cafétérias, cafés-restaurants ; services de bars ; salons de thé ; préparation de repas et de plats à emporter.