Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEDEA
OSMAN NURI POLAT

Numéro de dépôt :
3802944
Date de dépôt :
02/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/02/2021
CEDEA de OSMAN NURI POLAT

Présentation de la marque CEDEA

Déposée par voie électronique le 2 février 2011 par OSMAN NURI POLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CEDEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est OSMAN NURI POLAT domicilié(e) 10 Place Geoffroy Velten - 67170 - BRUMATH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OSMAN NURI POLAT domicilié(e) 10 Place Geoffroy Velten - 67170 - BRUMATH - France.

La marque CEDEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3802944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEDEA est expirée depuis le 2 février 2021.


OSMAN NURI POLAT - 10 Place Geoffroy Velten - 67170 - BRUMATH - France


OSMAN NURI POLAT - 10 Place Geoffroy Velten - 67170 - BRUMATH - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Fils électriques ; relais électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ;

Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Démolition de constructions.