OSIGREEN DEVELOPPEMENT DURABLE. SUSTAINABLE DEVELOPMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
OSIGREEN DEVELOPPEMENT DURABLE. SUSTAINABLE DEVELOPMENT
OSILOG, SA
Numéro de dépôt :
3750589
Date de dépôt :
30/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2020
Présentation de la marque OSIGREEN DEVELOPPEMENT DURABLE. SUSTAINABLE DEVELOPMENT
Déposée le 30 juin 2010 par la Société Anonyme (SA) OSILOG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OSIGREEN DEVELOPPEMENT DURABLE. SUSTAINABLE DEVELOPMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-31 du 6 août 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) OSILOG domicilié(e) 16/18 RUE PANICALE - 78320 - LA VERRIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 200 625 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OSILOG domicilié(e) 16/18 RUE PANICALE - 78320 - LA VERRIERE - France.
La marque OSIGREEN DEVELOPPEMENT DURABLE. SUSTAINABLE DEVELOPMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3750589.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OSILOG, SA - 16/18 RUE PANICALE - 78320 - LA VERRIERE - France - SIREN 340200625
OSILOG - 16/18 RUE PANICALE - 78320 - LA VERRIERE - France
Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31
Enregistrement sans modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
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