Déposée le 18 avril 2012 par la Société Anonyme (SA) OSIATIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SD Grid » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-19 du 11 mai 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) OSIATIS domicilié(e) 1 rue du Petit Clamart - 78140 - VELIZY-VILLACOUBLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 242 419 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OSIATIS, Mle LE POËC Carine domicilié(e) 1 rue du Petit Clamart - 78140 - VELIZY-VILLACOUBLAY - France.
La marque SD Grid a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3914296.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OSIATIS, Société Anonyme - 1 rue du Petit Clamart - 78140 - VELIZY-VILLACOUBLAY - France - SIREN 326242419
OSIATIS, Mle LE POËC Carine - 1 rue du Petit Clamart - 78140 - VELIZY-VILLACOUBLAY - France
Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19
Inscription le 3 septembre 2012 - Retrait partiel n°583444 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-03
Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45
Logiciels (programmes enregistrés) ; les produits précités n'étant ni des cartes mémoires amovibles, ni des produits utilisant des cartes mémoire amovibles.
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; instruments de dessin ; Manuels et guide d'utilisation des programmes ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; Stockage éléctronique de données ; étude et recherche de marché ;
Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Création et entretien de sites Web pour des tiers ; duplication de programmes informatiques, reconstitition de base de donnés.
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