Déposée le 2 avril 2012 par la Société Anonyme (SA) OSIATIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HD Grid » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-17 du 27 avril 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) OSIATIS domicilié(e) Bât. F, 1 rue du Petit Clamart - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 242 419 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OSIATIS, Mle LE POEC Carine domicilié(e) Bât. F, 1 rue du Petit Clamart - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France.
La marque HD Grid a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3910476.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OSIATIS, Société Anonyme - Bât. F, 1 rue du Petit Clamart - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France - SIREN 326242419
OSIATIS, Mle LE POEC Carine - Bât. F, 1 rue du Petit Clamart - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France
Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17
Enregistrement avec modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16
Inscription le 20 juillet 2017 - Rejet partiel n°704510 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-07-20
Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;
Photographies ; articles de papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; instruments de dessin ; Manuels et guide d'utilisation des programmes ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; Etude et recherche de marché.
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