Marque enregistrée - Marque en non vigueur

efrastructure
OSIATIS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3005572
Date de dépôt :
04/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2010

Présentation de la marque efrastructure

Déposée le 4 février 2000 par la Société Anonyme (SA) OSIATIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « efrastructure » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-10 du 10 mars 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OSIATIS domicilié(e) 1 rue du Petit Clamart, 78140 VELIZY VILLACOUBLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 976 530 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT & ASSOCIES Société d'Avocats - France.

La marque efrastructure a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3005572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque efrastructure est expirée depuis le 4 février 2010.

OSIATIS a également déposé les autres marques suivantes : e-frastructure , SD Grid , MPI Management de Programme Informatique , HD Grid , INFOGÉRANCE POSITIVE , THE IT SERVICES EXPERTS , PositiveSourcing , MPA Management du Patrimoine Applicatif , Osiatis CustomerWare


OSIATIS, Société Anonyme - 1 rue du Petit Clamart, 78140 VELIZY VILLACOUBLAY - France - SIREN 414976530


DEPREZ DIAN GUIGNOT & ASSOCIES Société d'Avocats - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-43

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-27

Inscription le 26 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°418532 - Publication au BOPI 2005-09-26

Inscription le 27 février 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°449327 - Publication au BOPI 2007-02-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-13

Publication - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2000-10

Ordinateurs et périphériques d'ordinateurs, machines à mémoire pour le traitement de l'information, dispositifs permettant de connecter entre eux, claviers, écrans, imprimantes, lecteurs, mémoires et programmes d'ordinateurs, moniteurs (matériel et programmes d'ordinateurs), modems, microphones, microprocesseurs, haut-parleurs, circuits intégrés, logiciels, progiciels, programmes d'ordinateurs enregistrés et programmes de systèmes d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, appareils pour le traitement du texte et de l'information, coupleurs informatiques, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disquettes souples, supports de données magnétiques. Manuels et guides d'utilisation des programmes d'ordinateurs, manuels d'instructions et brochures informatiques, rubans encreurs et cartouches d'encre pour imprimantes, produits de papeterie. Services d'installation, d'entretien, de réparation et de maintenance de système de technologies informatiques et de télécommunications, et de réseaux informatiques. Communications par terminaux d'ordinateurs, messagerie électronique, services téléphoniques et informations en matière de télécommunications ; services de communications sur réseaux informatiques ; transmission de textes, sons, images et données par réseaux nationaux et internationaux de communication. Services de formation professionnelle et d'enseignement dans le domaines des systèmes de technologies informatiques et des télécommunications ; organisation et conduite de conférences, séminaires, congrès et colloques dans le domaine des systèmes de technologies informatiques et des télécommunications. Travaux d'ingénieurs et études de projets techniques dans le domaine des systèmes des technologies informatiques et de télécommunications, consultation en matière d'ordinateurs, élaboration (conception), mise à jour et location de logiciels informatiques, location d'ordinateurs et d'équipements informatiques et de télécommunications, programmation pour ordinateurs, analyse, conception, réalisation et gestion de systèmes de technologies informatiques et de télécommunications ; conception et réalisation de réseaux informatiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.