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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OSERIS
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OSERIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSERIS
OSERIS, SARL

Numéro de dépôt :
3978124
Date de dépôt :
29/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/01/2023
OSERIS de OSERIS

Présentation de la marque OSERIS

Déposée le 29 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OSERIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « OSERIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OSERIS domicilié(e) 92 Rue René COTY - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 730 138 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OSERIS, M. LEGER Jean-Philippe domicilié(e) 92 Rue René COTY - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France.

La marque OSERIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3978124.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSERIS est expirée depuis le 29 janvier 2023.


OSERIS, SARL - 92 Rue René COTY - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France - SIREN 502730138


OSERIS, M. LEGER Jean-Philippe - 92 Rue René COTY - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Construction ;

Distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ;

Production d'énergie.