LES GOURMANDISES DE JEANNE
Présentation de la marque LES GOURMANDISES DE JEANNE
Déposée par voie électronique le 15 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Osenga auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES GOURMANDISES DE JEANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES GOURMANDISES DE JEANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3781909.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES GOURMANDISES DE JEANNE est expirée depuis le 15 novembre 2020.
Osenga a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49
Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11
Inscription le 4 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°608052 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-09-04