Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OSEM
OSEM INVESTMENTS LTD Société israélienne

Numéro de dépôt :
95569769
Date de dépôt :
28/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2015

Présentation de la marque OSEM

Déposée le 28 avril 1995 par la société OSEM INVESTMENTS LTD Société israélienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OSEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-22 du 2 juin 1995.

Le déposant est la société OSEM INVESTMENTS LTD Société israélienne domicilié(e) 61 Jabotinsky Street PETACH-TIKVA 49517,ISRAEL (dossier no 2281176) - Israël.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SA domicilié(e) 3 rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS (dossier no 2281176) - 75008 - France.

La marque OSEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95569769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OSEM est expirée depuis le 28 avril 2015.

OSEM INVESTMENTS LTD Société israélienne a également déposé les autres marques suivantes : OSEM


OSEM INVESTMENTS LTD Société israélienne - 61 Jabotinsky Street PETACH-TIKVA 49517,ISRAEL (dossier no 2281176) - Israël


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SA - 3 rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS (dossier no 2281176) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 4 février 2005 n°2281176 - Publication au BOPI 2005-02-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-40

Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs; produits à base d'ufs; lait; produite à base de lait; huiles et graisses comestibles; gélatine comestible.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations à base de farine y compris pâtes alimentaires; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.