Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ASSIS
OSEM INVESTMENTS LTD. (Société de droit israélien)

Numéro de dépôt :
1593018
Date de dépôt :
24/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/02/2009

Présentation de la marque ASSIS

Déposée le 24 février 1989 par OSEM INVESTMENTS LTD. (Société de droit israélien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASSIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est OSEM INVESTMENTS LTD. (Société de droit israélien), domicilié(e) 61 Jabotinsky Street, PETAH TIQVA, Israël (dossier no 2133844) - Israël.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNÉTAT domicilié(e) (dossier no 2133844) - France.

La marque ASSIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1593018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ASSIS est expirée depuis le 24 février 2009.

OSEM INVESTMENTS LTD. (Société de droit israélien a également déposé les autres marques suivantes : ASSIS JAFFORANGE SQUASH , ASSIS JAFFA LEMON SQUASH


OSEM INVESTMENTS LTD. (Société de droit israélien) - 61 Jabotinsky Street, PETAH TIQVA, Israël (dossier no 2133844) - Israël


CABINET BONNÉTAT - (dossier no 2133844) - France


Renouvellement sans limitation le 5 janvier 1999 n°2133844 - Publication au BOPI 1999-01-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-44

Inscription le 18 septembre 1990 - Transmission de propriété n°47877 - Publication au BOPI 1990-09-18

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Bière ale et porter;eaux minérales gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.