Marque expirée - Marque en non vigueur

OSEAN
OSEAN SAS

Numéro de dépôt :
3422842
Date de dépôt :
12/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
12/04/2016
OSEAN de OSEAN

Présentation de la marque OSEAN

Déposée le 12 avril 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OSEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « OSEAN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OSEAN domicilié(e) Le Panoramic B, 257 rue Pdt Robert SCHUMAN,83000 TOULON - 83000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 128 755 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr PHILIPPE Olivier OSEAN SAS domicilié(e) Le Panoramic B, 257 rue Pdt Robert SCHUMAN,83000 TOULON - 83000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSEAN est expirée depuis le 12 avril 2016.


OSEAN SAS - Le Panoramic B, 257 rue Pdt Robert SCHUMAN,83000 TOULON - 83000 - France - SIREN 451128755


Mr PHILIPPE Olivier OSEAN SAS - Le Panoramic B, 257 rue Pdt Robert SCHUMAN,83000 TOULON - 83000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-47

Publication - Publication le 19 mai 2006 au BOPI 2006-20

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, océanographiques, aquatiques, optiques, acoustiques, photographiques, cinématographiques ; batteries électriques ; appareil de commande électriques ; appareils et sous-ensembles électroniques sous-marin embarqués et/ou autonomes.

Appareils d'éclairage, appareils d'éclairage sous-marin, appareils d'éclairage de bateaux. Appareils de commande d'éclairage ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; études et developpement de projets techniques ; recherche et developpement de produits nouveaux (pour des tiers) ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour de logiciels.