Marque enregistrée - Marque en vigueur

BOC
OSEA

Numéro de dépôt :
4449870
Date de dépôt :
30/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/04/2028
BOC de OSEA

Présentation de la marque BOC

Déposée par voie électronique le 30 avril 2018 par OSEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-21 du 25 mai 2018.

Le déposant est OSEA domicilié(e) 575 Avenue de la Libération - 84290 - CAIRANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OSEA, Monsieur Anthony RAMBAULT domicilié(e) 575 Avenue de la Libération - 84290 - CAIRANNE - France.

La marque BOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4449870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOC arrivera à expiration en date du 30 avril 2028.


OSEA - 575 Avenue de la Libération - 84290 - CAIRANNE - France


OSEA, Monsieur Anthony RAMBAULT - 575 Avenue de la Libération - 84290 - CAIRANNE - France


Publication - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21

Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.