Marque enregistrée - Marque en vigueur

OSEA ESAT & EA
Òsea ESAT & EA, association
Apei Périgueux, association

Numéro de dépôt :
4256891
Date de dépôt :
15/03/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/03/2026
OSEA ESAT & EA de Òsea ESAT & EA

Présentation de la marque OSEA ESAT & EA

Déposée le 15 mars 2016 par Òsea ESAT & EA et Apei Périgueux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « OSEA ESAT & EA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-14 du 8 avril 2016.

Les déposants sont Òsea ESAT & EA, association domicilié(e) Route du Pont - 24750 - TRELISSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et Apei Périgueux, association domicilié(e) Parc de la visitation, 42 rue des Thermes - 24000 - PERIGUEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Òsea ESAT & EA, Monsieur SEGUY David domicilié(e) Route du Pont - 24750 - TRELISSAC - France.

La marque OSEA ESAT & EA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4256891.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSEA ESAT & EA arrivera à expiration en date du 15 mars 2026.


Òsea ESAT & EA, association - Route du Pont - 24750 - TRELISSAC - France - SIREN 7

Apei Périgueux, association - Parc de la visitation, 42 rue des Thermes - 24000 - PERIGUEUX - France - SIREN 7


Òsea ESAT & EA, Monsieur SEGUY David - Route du Pont - 24750 - TRELISSAC - France


Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles, gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois brut ;

Démolition de constructions ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistances en cas de pannes de véhicules (réparation) ; nettoyage de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures, repassage du linge ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; distribution de journaux ; distribution (livraison de produits) ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.