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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OSE Engineering
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OSE Engineering
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSE Engineering
OSE Engineering, SAS

Numéro de dépôt :
4083918
Date de dépôt :
14/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/04/2024
OSE Engineering de OSE Engineering

Présentation de la marque OSE Engineering

Déposée le 14 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OSE Engineering auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « OSE Engineering » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-19 du 9 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OSE Engineering domicilié(e) Lotissement Soleil Roy, Chemin de Cabestany, Villelongue de la Salanque, 66000 PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OSE Engineering, M. Volut Mikael domicilié(e) Lotissement Soleil Roy, Chemin de Cabestany, Villelongue de la Salanque, 66000 PERPIGNAN - France.

La marque OSE Engineering a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4083918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSE Engineering est expirée depuis le 14 avril 2024.


OSE Engineering, SAS - Lotissement Soleil Roy, Chemin de Cabestany, Villelongue de la Salanque, 66000 PERPIGNAN - France


OSE Engineering, M. Volut Mikael - Lotissement Soleil Roy, Chemin de Cabestany, Villelongue de la Salanque, 66000 PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Inscription le 21 janvier 2015 - Retrait partiel n°640986 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-21

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Recherche et développement scientifique et technique de nouvelles voies de modélisation, de simulation et d'optimisation numérique. Services techniques et prestations en ingénierie en matière de création de logiciel, de création de modèle numérique, de simulation et d'optimisation numérique. Conception, développement, installation, maintenance et mise à jour de logiciels de modélisation et simulation système. Tous ces services étant limités aux domaines du transport, des énergies renouvelables (à l'exception du biogaz), et de la production d'électricité (à l'exclusion de la production d'électricité basée sur des combustibles fossiles).