Déposée le 20 janvier 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OSD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « NEOBONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-07 du 13 février 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OSD domicilié(e) EDEN VILLAGE BAT CHATAIGNER, TECHNOPOLE AGROPARC, BP 11211 - 84911 - AVIGNON CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 084 651 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque NEOBONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4149922.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEOBONE arrivera à expiration en date du 20 janvier 2025.
OSD, SAS - EDEN VILLAGE BAT CHATAIGNER, TECHNOPOLE AGROPARC, BP 11211 - 84911 - AVIGNON CEDEX 9 - France - SIREN 485084651
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07
Inscription le 8 avril 2015 - Retrait partiel n°646427 - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-04-08
Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20
Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ; aucun des produits précités n'étant utilisé dans le domaine dentaire ou nasillo-facial.
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