Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OSCAR SELECT
/
ÓSCAR NOGUERA sélections d'exception ESPAÑA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ÓSCAR NOGUERA sélections d'exception ESPAÑA
OSCAR SELECT, SAS

Numéro de dépôt :
4137484
Date de dépôt :
28/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/11/2024
ÓSCAR NOGUERA sélections d\'exception ESPAÑA de OSCAR SELECT

Présentation de la marque ÓSCAR NOGUERA sélections d'exception ESPAÑA

Déposée le 28 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OSCAR SELECT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ÓSCAR NOGUERA sélections d'exception ESPAÑA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OSCAR SELECT domicilié(e) 7 Rue des juifs - 91680 - BRUYERES LE CHATEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 805 337 060 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OSCAR SELECT, M. Noguera Oscar domicilié(e) 7 Rue des juifs - 91680 - BRUYERES LE CHATEL - France.

La marque ÓSCAR NOGUERA sélections d'exception ESPAÑA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4137484.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ÓSCAR NOGUERA sélections d'exception ESPAÑA est expirée depuis le 28 novembre 2024.


OSCAR SELECT, SAS - 7 Rue des juifs - 91680 - BRUYERES LE CHATEL - France - SIREN 805337060


OSCAR SELECT, M. Noguera Oscar - 7 Rue des juifs - 91680 - BRUYERES LE CHATEL - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.