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Marques déposées par monsieur Oscar Royer
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soce
Marque enregistrée - Marque en vigueur

soce
Monsieur Oscar Royer

Numéro de dépôt :
4457573
Date de dépôt :
31/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/05/2028
soce de Oscar Royer

Présentation de la marque soce

Déposée par voie électronique le 31 mai 2018 par monsieur Oscar Royer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « soce » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-25 du 22 juin 2018.

Le déposant est monsieur Oscar Royer domicilié(e) 80 RUE JOSEPH DE MAISTRE - 75008 - 75008 - PARIS 08 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur OSCAR ROYER domicilié(e) 80 RUE JOSEPH DE MAISTRE - 75008 - PARIS - France.

La marque soce a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4457573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque soce arrivera à expiration en date du 31 mai 2028.


Monsieur Oscar Royer - 80 RUE JOSEPH DE MAISTRE - 75008 - 75008 - PARIS 08 - France


Monsieur OSCAR ROYER - 80 RUE JOSEPH DE MAISTRE - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.