Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEMPERIOD
OSCAR INTERNATIONAL S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
94538823
Date de dépôt :
05/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2004

Présentation de la marque TEMPERIOD

Déposée le 5 octobre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OSCAR INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEMPERIOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OSCAR INTERNATIONAL domicilié(e) 9, avenue Percier, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GEFIB - France.

La marque TEMPERIOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEMPERIOD est expirée depuis le 5 octobre 2004.

OSCAR INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : TURELAX


OSCAR INTERNATIONAL S.A.R.L. - 9, avenue Percier, 75008 PARIS - France


Cabinet GEFIB - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-10

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

Produits hygiéniques à savoir serviettes hygiéniques, tampons périodiques, couches et changes en papier ou en cellulose; Appareils médicaux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.