Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

OSCARO
OSCAR HOLDING

Numéro de dépôt :
4537849
Date de dépôt :
27/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
OSCARO de OSCAR HOLDING

Présentation de la marque OSCARO

Déposée par voie électronique le 27 mars 2019 par OSCAR HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OSCARO »

Le déposant est OSCAR HOLDING domicilié(e) 34 Avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fieldfisher (France) LLP, Madame Nathalie Hadjadj-Cazier domicilié(e) 48 rue Cambon - 75001 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

OSCAR HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : ça vous change une auto , la passion ça change tout , OSCARO , OLGA , OSCAREM , OSCARO , No 1 des pièces auto neuves et d'origine sur Internet , Reprenez votre voiture en main , OSCARO , prenez votre voiture en main


OSCAR HOLDING - 34 Avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France


Fieldfisher (France) LLP, Madame Nathalie Hadjadj-Cazier - 48 rue Cambon - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Inscription le 15 juillet 2019 - Retrait total n°763388 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-15

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'aquaculture; produits pétrochimiques, pétroliers et leurs dérivés; hydrocarbures et leurs dérivés résultant du raffinage et des transformations du pétrole et du gaz; matières plastiques à l'état brut sous toutes ses formes; engrais; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure de métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel; produits chimiques dérivés des corps gras, acides gras; alcools gras et les dérivés industriels de ces produits; détergents à usage industriel; additifs chimiques pour carburants, lubrifiants et combustibles; solvants; fluides pour circuits hydrauliques et de transmission; liquides de freins; matières pour l'absorption du pétrole, des huiles et des graisses dispersants du pétrole; résines artificielles et synthétiques; polymères destinés à l'industrie; matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes); substances adhésives destinées à l'industrie; produits chimiques destinés à la réalisation de joints pour moteurs automobiles; liquide pour rinçage des circuits hydrauliques; liquide de refroidissement; dégraissant pour frein; dégivrant de vitres, serrures ou tout autre mécanisme bloqué par le gel; anti-gel; imperméabilisants; produits chimiques pour le décalaminage des moteurs; préparations contre l'ébullition pour agents de refroidissement de moteurs; fluides pour direction assistée; fluides pour transmission automatique; produits anti-crevaison (produit chimique); nettoyant de carburateurs et d'injecteurs; anti-fuite pour radiateur ;

Couleurs pour apprêts, teinture pour apprêts, couleurs, vernis, laques, peintures ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures); produits anticorrosion pour véhicules; vernis pour véhicules; peintures pour véhicules; sous-couches de revêtement pour véhicules; laques pour la réparation de véhicules; peintures destinées à la fabrication de véhicules ;

Lessives ; savons; parfums; huiles essentielles; cosmétiques ; lotions pour les cheveux; dentifrices; dépilatoires; produits de démaquillage ; rouge à lèvres; masques de beauté; produits de rasage; produits pour la conservation du cuir (cirages); crèmes pour le cuir: Préparations nettoyantes pour roues et pneumatiques de véhicules et pièces de véhicules ; préparations pour lustrer, polir et cirer les véhicules et pièces de véhicules à savoir roues, jantes, pneumatiques, carrosseries, vitres, portières, coffres, pare-brise, pare-chocs, rétroviseurs, tissus, tableaux de bord et tapis de véhicules; shampooings pour tapis et moquettes; shampooings lustrant pour véhicules ; nettoyants désodorisants pour tapis et moquettes; nettoyants désodorisants pour véhicules; nettoyants pour flancs de pneumatiques; préparations nettoyantes pour automobiles; préparations nettoyantes et produits d'entretien pour véhicules; préparations nettoyantes préparations nettoyantes multi-usages; préparations nettoyantes pour le cuir; préparations nettoyantes pour pare-brise et vitres; préparations nettoyantes pour tissus; préparations pour nettoyer et polir; lingettes jetables imprégnées de compositions ou produits chimiques nettoyants; préparations pour dégraisser et abraser; cire à polir; crèmes à polir; préparations pour polir; chiffons imprégnés pour polir; chiffons imprégnés pour nettoyer, épousseter ou polir ; produits nettoyants pour circuit de refroidissement, systèmes d’huile, système de carburant et fluides de transmission automatique; liquide pour lave-glaces ;

Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; lubrifiants industriels; lubrifiants pour automobiles; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; essences pour moteurs; essence industrielle; corps gras industriels, huiles, graisses non comestibles, pétroles, essences, carburants et autres combustibles liquides, solides et gazeux; kérosène et produits de distillation de pétrole; lubrifiants de toutes sortes, destinés aux chaînes de motocyclettes, aux scooters, aux moteurs hors-bord, pour moteurs de machines agricoles; pétrole (brut ou raffiné), produits dérivés du pétrole et préparations à base de pétrole; paraffines et cires; matières éclairantes; cire pour l'éclairage ; additif non chimique pour carburants; huile anti-fumée; additif pour moteur; carburants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; Agglomérants de poussière ; Produits pour le dépoussiérage ; bougies pour l'éclairage; bougies pour veilleuses; mèches pour l'éclairage; mèches pour bougies; mèches de lampes; bois de feu ; gaz d'éclairage; chandelles; Huiles industrielles pour batteries; huiles pour moteurs automobiles; huiles de graissage pour moteurs de véhicules automobiles; huiles lubrifiantes pour moteurs de véhicules automobiles; graisses lubrifiantes pour véhicules; graisses pour courroies; graisses pour l’éclairage ; additifs non chimiques pour combustibles, pour essences, pour lubrifiants et pour graisses ; fluide et conditionneur pour direction assistée; additifs pour système de refroidissement, pour transmission automatique, pour huile de moteur, pour liquides hydrauliques, pour système de carburant et pour systèmes de refroidissement ; traitements chimiques pour moteurs ; mazout ;

Désodorisants pour automobiles ; Assainisseurs d’air pour automobiles ; Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Tôle d'acier pour carrosseries automobiles ; Serrures pour véhicules métalliques ; Serrures métalliques pour véhicules ; Sabots métalliques d'immobilisation de véhicules ; Plaques d’immatriculation métalliques personnalisées pour véhicules ; Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Machines-outils ; moteurs ; accouplements et courroies de transmission ; transmissions de machines ; coupleurs (machines) ; convertisseurs de couples ; embrayages ; volants d'inertie ; volants amortisseurs ; ralentisseurs et freins de toutes natures, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle, notamment mécaniques, hydrauliques, pneumatiques, électriques, électrostatiques, électromagnétiques ; alternateurs ; démarreurs ; dynamos ; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion ; bougies d'allumage ; bougies de chauffage pour moteur Diesel ; garnitures de friction et garnitures antifriction ; sabots, patins, mâchoires, rondelles, secteurs, disques, bandes, fourrures, galets, réalisés en ou revêtus de corps de friction ou antifriction ; balais de charbon, notamment pour alternateurs, moteurs électriques ou dynamos ; ventilateurs pour moteurs ; actionneurs hydrauliques de commandes d'embrayages ; moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres ; dispositifs de commandes hydrauliques ou pneumatiques pour appareils de chauffage, de réfrigération, d'aération, de ventilation, de conditionnement d'air, de climatisation, de désembuage pour véhicules ; turbines autres que pour véhicules terrestres ; commandes hydrauliques ou pneumatiques d'embrayages hydrauliques ; dispositifs de commande hydrauliques ou pneumatiques pour moteurs ; transmissions ; embrayages ; mécanismes d'embrayages ; disques de friction ; butées de débrayage ; commandes d'embrayages hydrauliques ; commandes électriques d'embrayages ; actionneurs électroniques et hydrauliques de commandes d'embrayages ; convertisseurs de couple pour véhicules ; générateurs électriques ; alternateurs ; moteurs pour l'aéronautique ; moteurs à air comprimé ; filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs ; filtres à huile, à essence ; pistons d'amortisseurs (parties de machines) ; dispositifs antipollution pour moteurs ; aspirateurs de poussière ; accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants ; boîtes de vitesses autres que pour véhicules terrestres ; économiseurs de carburant pour moteurs ; cartouches pour machines à filtrer ; clapets de machines ; câbles de commande de machines ou de moteurs ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; commandes pneumatiques pour machines et moteurs ; convertisseurs de combustible pour moteurs à combustion interne ; courroies de ventilateurs pour moteurs ; courroies pour moteurs ; crics (machines) ; culasses de moteurs ; cylindres de moteurs ; pistons de cylindres ; démarreurs pour moteurs ; séparateurs d'eau ; échangeurs thermiques (parties de machines) ; pots d'échappement pour moteurs ; injecteurs pour moteurs ; joints (parties de moteurs) ; appareils de lavage ; installations de lavage pour véhicules ; appareils de levage ; roues de machines ; pistons (parties de machines ou de moteurs) ; pompes à air (installations de garage) ; soupapes de pression (parties de machines) ; mécanismes de propulsion pour véhicules non terrestres ; radiateurs de refroidissement pour moteurs ; soupapes (parties de machines) ; échangeurs thermiques (parties de machines) ; turbocompresseurs ; ventilateurs pour moteurs ; modules de commande de moteurs électriques ; radiateurs ; pots d'échappement, ventilateurs pour moteurs ; motoréducteurs ; équipements pour l'élimination des gaz polluants par photocatalyse ; variateurs à courroie; ascenseurs; machines à coudre, machines à tricoter, repasseuses, machines de cuisine électriques; robots (machines); machines à imprimer; foreuses ;

Crics rouleurs pour véhicules [instruments actionnés manuellement] ; Outils à main pour la réparation de véhicules ; Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d’animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main); ceinture porte-outils; étuis à outils à fixer sur ceinture porte outils ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de vérification (contrôle), d'indication de position, de détection, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), de sécurité et d'enseignement ; appareils, instruments et matériels et équipements électriques et électroniques pour véhicules, à savoir commandes d'essuie-glace, de phares, de chauffage et climatisation, de réglage de sièges, de lève-vitre, de toits ouvrants, de radio et de navigation, de régulateur de vitesse ; systèmes combinés d'autoradio, de navigation et de gestion de la climatisation ; coupe-circuits ; coupe-batterie (à l'arrêt et en cas de choc) ; matériel de gestion électronique de la batterie ; platines de servitude, câblages optiques, électriques et électroniques, y compris à l'état préassemblé, notamment pour véhicules et tous éléments de transmission par multiplexage, couplage ou autres, de signaux (sons, images, données) ou d'informations sur véhicules ; courants porteurs ; systèmes de liaison sans fil entre appareils électroniques ; boîtes de fusibles, traditionnels, à semi-conducteurs, boîtiers d'interconnexion électrique ; systèmes anti-pincements pour lève-vitre et toits ouvrants ; réseaux de communication de bord pour véhicules, notamment multiplexés et notamment appareils et instruments pour téléphones mobiles dits kits main libre incorporant un microphone, des écouteurs avec ou sans fil ; caméras ; microphones ; écouteurs ; connecteurs ; cosses ; raccords ; liaisons interfaces ; équipements électriques, électroniques ou optiques, embarqués sur véhicules, y compris véhicules terrestres, pour la conduite, la signalisation, le contrôle, l'information, la sécurité ainsi que le traitement des informations et des signaux (sons, images, données) y relatifs ; capteurs de niveau de liquide ; capteurs de niveau d'huile ; capteurs de température ; capteurs de pluie ; capteurs de salissure ; capteurs de pression ; capteurs de position, d'angle, de couple, de vitesse de rotation ; détecteurs de présence ; détecteurs de mouvement et d'analyse du mouvement ; fils électrique; relais électriques; dispositifs pour le réglage du faisceau lumineux des projecteurs ; systèmes de signalisation à diodes électroluminescentes, y compris de forte puissance ; régulateurs électriques ou électroniques pour alternateurs ; électronique de puissance (inverseurs de courant et variateurs de courant) ; convertisseurs de courant continu/continu (pour transformer la tension d'un courant continu) ; supercondensateurs ; redresseurs de courant ; ponts de diodes ; variateurs électriques ou électroniques ; accumulateurs électriques ; relais et commutateurs électriques ; circuits imprimés ; composants électroniques ; diodes et semiconducteurs ; redresseurs, notamment ponts de diodes, modules à effet Peltier, échangeurs pour diodes et modules ; modules d'allumage électronique ; calculateurs embarqués et de diagnostic au sol ; systèmes de diagnostic embarqués et systèmes de diagnostic interrogeables à distance ; systèmes de téléchargement de logiciels et de mises à jour de logiciels ; systèmes de communication entre véhicules et avec les infrastructures routières ; dispositifs électroniques pour la direction assistée électrique et/ou électronique ; dispositifs électriques pour la suspension assistée électronique ; relais électromagnétiques ; capteurs de mesure ; bobines d'allumage ; contacts d'allumage ; distributeurs d'allumage ; faisceaux électriques ; faisceaux d'allumage ; condensateurs d'antiparasitage ; commandes électriques et/ou électroniques d'embrayages ; commandes électriques ou électroniques de boîtes de vitesses ; boîtes de vitesses robotisées ; serrures électriques ; antivols de direction électriques ; systèmes de télécommande ; badges électroniques ; transpondeurs ; alarmes, notamment à détecteur par ultrasons ; allume-cigares ; commutateurs électriques ; interrupteurs électriques ; tableaux de commande ; instruments de tableaux de bord, à savoir comptetours, compteurs de vitesse, écrans d'affichage multifonctions, afficheurs à cristaux liquides, ordinateurs de bord pour véhicules, dispositifs d'aide à la navigation comprenant un lecteur de disques compacts ou autre support de données numériques, un écran d'affichage à cristaux liquides, un microphone, un clavier, des hauts-parleurs, des écouteurs ; calculateurs embarqués et de diagnostic au sol ; interrupteurs-commutateurs électriques ; manettes de commandes électriques ; systèmes d'aide au stationnement, à savoir radars d'aide au stationnement, capteurs de recul pour véhicules, capteurs anticollision et antichoc pour véhicules, dispositifs électroniques, lidars, caméras vidéo, capteurs à infrarouges, radars anticollision et antichoc pour véhicules, émetteurs, récepteurs d'ondes ultrasonores ; systèmes d'aide au stationnement et de stationnement automatisé ; dispositifs de détection d'obstacle ; systèmes de communication entre un véhicule automobile et une station fixe ; cartes électroniques ; boîtiers pour circuits électroniques ; connecteurs électriques ; contacteurs tournants ; commutateurs sous le volant ; modules produisant l'allumage intermittant de feux (clignotants) ; dispositifs électroniques d'alimentation de lampe à décharge ; supports pour l'information, notamment magnétiques ou optiques ; machines parlantes ; caisses enregistreuses; machines à calculer ; équipements de traitement de données; appareils extincteurs; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour l'analyse de l'air ; circuits imprimés ; circuits intégrés ; câbles à fibres optiques ; câbles coaxiaux ; câbles de démarrage ; pour moteurs ; thermorégulateurs électroniques de moteurs ; piloteurs électroniques de vannes, de pompes et de ventilateurs ; contrôleurs de vitesse pour véhicules, régulateurs de vitesse ; supports de données optiques, supports de données magnétiques ; émetteurs (télécommunication) ; émetteurs de signaux électroniques ; appareils pour l'enregistrement du temps ; appareils pour l'enregistrement des distances ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son; appareils pour la reproduction du son; appareils d'enregistrement d'images; appareils de transmission d'images; appareils de reproduction d'images; supports d'enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; enregistreurs kilométriques pour véhicules ; distributeurs d'essence pour stations-service ; niveaux d'essence ; ferme-porte électriques ; fusibles ; imprimantes d'ordinateurs ; avertisseurs d'incendie ; indicateurs de pente ; indicateurs de perte électrique ; bouchons indicateurs de pression pour valves ; indicateurs de température ; indicateurs de vitesse ; appareils pour le traitement de l'information ; lecteurs (informatique) ; lecteurs de codes à barres ; lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour la mesure des distances ; modems ; moniteurs (matériel) ; moniteurs (programmes d'ordinateurs) ; appareils de navigation par satellite ; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord) ; logiciels de navigation pour véhicules; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones]; liseuses électroniques ; périphériques d'ordinateurs ; triangles de signalisation pour véhicules ; émetteurs de signaux téléphone électroniques ; taximètres ; téléphones portables ; décéléromètres ; appareils pour vérifier l'efficacité d'un dispositif de freinage de véhicule ; cartes électriques ; variateurs d'intensité d'éclairage, notamment pour feux de stop en fonction du freinage ; voyants de feux de signalisation ; systèmes de détection, de traitement, de signalisation et de suivi des objets statiques et en mouvement autour d'un véhicule ; systèmes d'aide au stationnement, à la marche arrière, à la détection d'angle mort ; systèmes de détection pré-collision et d'évitement des collisions ; capteurs de variation de la lumière ; systèmes de condamnation et de dé condamnation automatique et à distance des ouvertures d'un véhicule ; systèmes de démarrage automatique et à distance des organes d'un véhicule ; systèmes d'accès et de démarrage sans clef d'un véhicule ; systèmes d'ouverture et de fermeture automatique des portes, du coffre, du capot, du toit d'un véhicule ; systèmes de commande à distance du chauffage ou du conditionnement d'air dans un véhicule par l'intermédiaire d'un badge, ou combiné avec un autre appareil du type téléphone, ordinateur de poche ou agenda électronique ; systèmes de récupération de certaines données du véhicules sur un badge ; écrans de contrôle ; logiciels ; logiciels de jeux; écrans plats ; lecteurs de disques compacts, y compris disques compacts vidéo ; disques compacts numériques, y compris disques compacts vidéo et autres supports de données ; équipements multimédia pour l'information et le divertissement des passagers d'un véhicule ; équipements de communication par liaison Internet ou de même type et d'affichage de données à l'intérieur du véhicule ; antennes de réception, antennes pour l'émission d'images, de sons et de données ; écrans de visualisation 'tête haute' ; systèmes de surveillance de trajectoire latérale ; capteurs vidéo ; appareils de détection de marquage au sol ; appareils et instruments de traitement d'images vidéo ; systèmes et instruments de téléguidage de véhicules ; systèmes de surveillance d'angle mort et d'aide au changement de file ; systèmes de gestion électronique de l'éclairage et de la signalisation et des caméras ; systèmes d'éclairage à diodes électroluminescentes électro-aimants, notamment de portage ; voyants de feux de signalisation ; indicateurs de position pour vannes et robinets, et leurs éléments ; appareils pour vérifier l'efficacité d'un dispositif de freinage de véhicule ; correcteurs d'inclinaison des projecteurs ; dispositifs pour le réglage du faisceau des projecteurs ; tableaux de commande pour de tels appareils ; actionneurs électromécaniques notamment de verrouillage de portières, de réglage de la position des sièges, des rétroviseurs et d'orientation des projecteurs, de commande de toits ouvrants, de lève-vitre, logiciels et progiciels, notamment pour la gestion de flux; vêtements et chaussures de sécurité; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu; chaussures de protection; lunettes; lunettes de soleil; lunettes 3D; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; masques de protection; masques de plongée; combinaisons de plongée; gants de plongée; casques de réalité virtuelle; cartes à mémoire ou à microprocesseur; sacoches conçues pour ordinateurs portables; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical; chargeurs de batterie, accumulateurs électriques et connecteurs, packs batteries, alimentations, adaptateurs de chargeurs, pinces de téléphones, oreillettes, casques d'écoute, récepteurs, microphones; supports de téléphone, chargeurs de voiture ; stylos numériques, cartes mémoires, cartes de données, cartes modem ; coques pour téléphones portables ; étuis de téléphones portables ; pièces de rechange pour téléphones portables ; casques d'écoute, écouteurs, haut-parleurs et cameras pour téléphones portables ; boîtiers et pochettes de protection avec ou sans système d'accroche pour téléphones portables ; supports de fixation pour téléphone portable adaptables sur véhicules terrestres à moteur, bicyclette, trottinette ; supports de fixation pour téléphone portable adaptables sur brassard de portage ; jaquettes de protection et fenêtre transparente pour boîtiers pour appareils de télécommunication portatifs permettant de se connecter à des bases de données et à Internet ; caméra pour véhicules, clés électroniques de véhicules, connecteurs multimédias pour véhicules ;

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Installations d'éclairage, projecteurs pour véhicules ; vitres de projecteurs ; phares de véhicules ; plafonniers ; lampes ; torches électriques; feux de signalisation pour véhicules ; installations de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; stérilisateurs; appareils ozoniseurs d'air ; aérothermes ; conditionneurs d'air ; climatiseurs ; convecteurs ; échangeurs de température ; radiateurs, tubes à ailettes, chaudières ; installations de chauffage central ; installations de chauffage urbain ; appareils de chauffage, de réfrigération, d'aération, de ventilation, de conditionnement, de climatisation, de désembuage pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; tableaux de commande pour de tels appareils ; échangeurs de chaleur ; ventilateurs pour climatisation ; accumulateurs de chaleur ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils pour la désodorisation de l'air ; filtres à air pour la climatisation ; installations de filtrage d'air ; ampoules d'éclairage ; ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules ; ampoules électriques ; dispositifs chauffants antibuée pour véhicules ; dispositifs antiéblouissants pour véhicules (garnitures de lampes) ; dispositifs chauffants antigivre pour véhicules ; bouchons de radiateurs ; capteurs solaires (chauffage) ; récupérateurs de chaleur ; installations de climatisation pour véhicules ; économiseurs de combustibles ; installations de conditionnement d'air pour véhicules ; dégivreurs pour véhicules ; refroidisseurs de liquides (installations) ; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs ; réservoirs d'eau sous pression ; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs ; condensateurs ; évaporateurs ; radiateurs électriques ; dispositifs de stockage de chaleur ou de froid ; systèmes d'éclairage directionnels ; systèmes d'éclairage antiéblouissant pour les autres conducteurs ; feux de signalisation pour véhicules ; volets de réglage de l'admission d'air sur un radiateur ; installations de chauffage, de ventilation, comportant un dispositif pour la diffusion de fragrances et de parfums à l'intérieur d'un habitacle de véhicule, appareils de chauffage, d'aération, de ventilation, de conditionnement d'air, de climatisation, de désembuage pour véhicules comportant un dispositif pour la diffusion de fragrances et de parfums à l'intérieur d'un habitacle de véhicule ; installations de climatisation de véhicules comportant un dispositif pour la diffusion de fragrances et de parfums à l'intérieur d'un habitacle de véhicule ;

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; tracteurs; vélomoteurs et leurs pièces détachées; trottinettes et leurs pièces détachées; moteurs ; moteurs électriques pour véhicules ; transmissions ; embrayages ; mécanismes d'embrayages ; disques de friction ; butées de débrayage ; amortisseurs de torsion d'embrayages ; volants d'inertie ; volants d'inertie avec amortisseur de torsion ; commandes d'embrayages hydrauliques ; commandes électriques d'embrayages ; actionneurs électroniques et hydrauliques de commandes d'embrayages ; coupleurs (machines) ; convertisseurs de couple pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; ralentisseurs ; freins et installations de freinage pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; freins et ralentisseurs hydrodynamiques et freins et ralentisseurs à courant de Foucault pour véhicules ainsi que leurs parties composantes, les pièces détachées de fixation, de commande, de contrôle et de raccordement mécanique, hydraulique, pneumatique, électrique ou électronique ; ceintures de sécurité pour passagers de véhicules ; accessoires pour l'équipement ou l'ornementation des véhicules, à savoir capots, portes, pare-chocs, volants, pare-brise, vitres, capotes pour véhicules, boîtes de vitesses, essieux, roues, jantes de roues, pneus, chambres à air, clous pour pneus, enjoliveurs, plombs pour l'équilibrage des roues, pompes à air, chaînes pour automobiles, sièges, housses pour sièges, sièges de sécurité pour enfants, appuie-tête pour sièges, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis ; direction assistée électrique et/ou électronique ; suspension assistée électronique ; garnitures de freins ; antivols de direction ; actionneurs de serrures ; avertisseurs sonores ; essuie-glaces et leurs composants tels que balais d'essuie-glaces, connecteurs et systèmes d'attache de balais d'essuie-glace, bras d'essuie-glaces, déflecteurs ; organes de transmission de mouvement pour essuie-glaces ; platines de support d'essuie-glaces ; moteurs électriques ; bocaux de lave-glaces ; bouchons de réservoirs sans serrure ; bouchons de réservoirs avec serrure ; cylindres de freins de commande hydraulique d'embrayage ; maîtres-cylindres de freins ou d'embrayages ; poignées de portières de véhicules ; avertisseurs de marche arrière pour véhicules ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules ; garnitures intérieures de véhicules (capitonnages) ; systèmes de freinage automatique ; pare-brise intégrant un écran de visualisation de données et d'images ; rétroviseurs avec caméra vidéo, avec afficheur, avec feu de signalisation ; essuie-projecteurs ; turbines; cycles et leurs pièces détachées; cadres de cycles; freins de cycles; pneumatiques de cycles; roues de cycles; selles de cycles; poussettes; chariots ;

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice ; produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation ;

Horloges pour automobiles; Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l’horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Produits de l'imprimerie; livrets, manuels, revues, magazines, périodiques et journaux, en particulier pour l'automobile et les machines et machines-outils et notamment de l'entretien et la réparation des véhicules; magazines, revues, journaux, périodiques, tous ces imprimés assurant la liaison de membres d'un réseau de réparateurs automobiles, et de fournisseurs de pièces détachées pour véhicules légers et poids lourds ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d’art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques; cahiers ;

Garnitures d'embrayage; Tuyaux en caoutchouc pour véhicules à moteur; Joints étanches à l'huile pour véhicules; Revêtement en vinyle pour extérieurs de véhicules; Tuyaux de raccordement pour radiateurs de véhicules; Feuilles mi-ouvrées pour garnitures de freins de véhicules; Tuyaux de connexion non métalliques pour radiateurs de véhicules; Caoutchouc ; gutta-percha ; gomme brute ou mi-ouvrée ; Tuyaux flexibles en matières plastiques pour véhicules à moteur; Mastics pour joints d'assemblage des carrosseries de véhicules; Films de protection contre les rayons ultraviolets pour véhicules; Films en matières plastiques réfléchissants pour vitres de véhicules; Pellicules en matières plastiques teintées pour vitres de véhicules; Tuyaux de raccordement pour injecteurs de carburant de véhicules; amiante ; mica ; matières à calfeutrer ; matières à étouper ; matériaux d’isolation ; tuyaux flexibles non métalliques ; Tuyaux flexibles non métalliques, pré-isolés et collés, pour moteurs de véhicules; Tuyaux hydrauliques non métalliques et autres qu'éléments de systèmes hydrauliques de véhicules; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants isolants ; rubans isolants ; tissus isolants ; vernis isolants ; sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres de verre pour l'isolation ; laine de verre pour l’isolation ;

Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie, cartables et serviettes d'écolier, sacoches à outils vides, sacs à dos, sacs à provisions, sacs de plage, sacs de voyage, sacs à main, colliers et habits pour animaux ; peaux d'animaux ; malles et valises ; bagages; parapluies, parasols et cannes ; peaux d'animaux; fouets; sellerie; porte-cartes de crédit [portefeuilles]; sacs; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Serrures non métalliques pour véhicules; Sigles non métalliques pour véhicules; Plaques personnalisées non métalliques pour véhicules; Cadenas à combinaison non métalliques pour véhicules; Plaques d'immatriculation de véhicules non métalliques; Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d’art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Verre semi-ouvré pour véhicules; Verre pour vitres de véhicules; Verre à vitres pour véhicules; Verre à vitres mi-ouvré pour véhicules; Verre mi-ouvré pour vitres de véhicules; Brosses pour le nettoyage de roues de véhicules automobiles; Verre pour vitres de véhicules [produit semi-fini]; Verre de sécurité pour la fabrication de vitres de véhicules; Entonnoirs à huile pour automobiles; Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux); brosses pour le nettoyage de roues de véhicules ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Bâches ; Bâches de véhicules; Bâches non ajustables pour véhicules; Tentes [auvents] pour véhicules; Cordes ; Cordes de remorquage pour automobiles; Cordes d'arrimage pour véhicules; Housses non préformées de protection pour véhicules; ficelles ; tentes ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu’en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs de grande contenance pour le transport et l’entreposage de matériaux en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l’emballage ;

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements confectionnés, tricots et bonneterie, lingerie de corps, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie pour l'habillement, cravates, foulards, ceintures, gants (habillement); gants de conduite; combinaisons de conduite; chapeaux, vêtements imperméables, vêtements pour la pratique des sports (autres que les vêtements de plongée) chaussettes ; bas, collants, tous vêtements (habillement) pour hommes, femmes et enfants; chaussures; chaussures de conduite; chaussures de plage; chaussures de ski; chaussures de sport; casquettes; chemises; vêtements en cuir; fourrures (vêtements); chaussons ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Tapis ; Tapis pour véhicules ; Tapis de sol pour véhicules ; Tapis et nattes pour véhicules ; tapis protège-talons de chaussures pour véhicules; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;

Jeux ; jouets ; appareils de jeux vidéo; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d’éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; articles de gymnastique et de sport; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets; voitures miniatures (jouets) ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages (non vivants) ; insectes comestibles (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d’agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l’agriculture et de l’aquaculture, produits de l’horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes à cigares ; étuis à cigares ; boîtes à cigarettes ; étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques ; solutions liquides pour cigarettes électroniques ;

Services d'abonnement à des programmes de fidélisation de clientèle à buts commerciaux ou publicitaires; Services de publicité et informations d'affaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; Services de diffusion d'information publicitaire et commerciale par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (internet) ou à accès privé (intranet) ; prévisions économiques ; services de promotion des ventes pour des tiers ; services administratifs pour la prise de rendez-vous, Services administratifs de fourniture de rendez-vous par le biais d'internet concernant des services d'entretien et de réparation de véhicules ; services d'intermédiaires; programme de primes de fidélité; services de comparaison de prix; services de programmes de fidélité; services d'estimatifs en ligne; actions promotionnelles et publicitaires; développement de programmes de fidélisation de la clientèle; informations et conseils commerciaux aux consommateurs; organisation d'opérations promotionnelles pour la fidélisation de la clientèle; services de ventes au détail ou en ligne de produits pour véhicules et véhicules motorisés à savoir, pièces de rechange, accessoires, pneus et équipements pour l'automobile; vente aux enchères de véhicules; gestion commerciale d'une flotte de véhicules pour le compte de tiers; Regroupement pour le compte de tiers de services pour véhicules et véhicules motorisés à savoir, services d'entretien et réparation de véhicules et des pièces détachées de véhicules, services de lavage de véhicules, services d'information en matière de construction, réparation et entretien de véhicules, permettant aux clients de les comparer et de les acheter commodément; Regroupement pour le compte de tiers de services pour véhicules et véhicules motorisés à savoir, services automobiles de vidange d'huile, services de contrôle technique, services de remplacement de freins, permettant aux clients de les comparer et de les acheter commodément; Regroupement pour le compte de tiers de services pour véhicules et véhicules motorisés à savoir, réparation d'appareils de climatisation, entretien courant d'appareils de climatisation, services automobiles de vidange d'huile, recharge de batteries de véhicule, permettant aux clients de les comparer et de les acheter commodément; Regroupement pour le compte de tiers de services pour véhicules et véhicules motorisés à savoir, services de rechapage et réparation de pneus, services de remise à neuf de moteurs usés ou partiellement détruits, services de traitement préventif contre la rouille pour véhicules, services de station-service, permettant aux clients de les comparer et de les acheter commodément; Regroupement pour le compte de tiers de services pour véhicules et véhicules motorisés à savoir, services d'assistance en cas de panne de véhicules (réparation et remorquage) et services d'installation et de réparation de dispositifs d'alarme de véhicules, permettant aux clients de les comparer et de les acheter commodément; services de vente au détail de véhicules et des pièces détachées et accessoires de véhicules; obtention de contrats pour le compte de tiers dans le cadre de la réparation et de l'entretien de véhicules; services d’immatriculation d’automobiles; Immatriculation de véhicules et transfert des documents de véhicules; services d'aide administrative à des tiers pour l'obtention d'immatriculation de véhicules ou carte d'immatriculation ; rédaction de contrats d’entretien et de réparation de véhicules; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; consultations en affaires ; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; services de conseils ou d'informations commerciales ; promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement, de transcription, et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; reproduction de documents ; location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale ; gestion de fichiers informatiques, publicité et conseils en affaires commerciales ; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité ; abonnement à un service téléphonique ou informatique (Internet) ; gérance administrative de lieux d'exposition ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) de produits et services permettant aux clients de voir et/ou d'acheter ces produits et services, à savoir véhicules de locomotion par terre, par air ou par eau et sur rails, ressorts (amortisseurs) pour véhicules, arbres de transmission pour véhicules terrestres, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, roues de véhicules, jantes de roues de véhicules, services d'entretien, de location et de réparation d'automobiles, services de transport et d'assistance en cas de pannes de véhicules (remorquages), services de location de garages et d'automobiles, services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire en matière de constitution de réseaux après-vente ; Services relatifs à la vente par correspondance ou par l'intermédiaire de points de vente et réseaux de franchisage de toutes pièces détachées et accessoires divers se rapportant à l'automobile et à tout matériel et outillage concernant les loisirs ; travaux de bureau; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d’abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; comptabilité; services de bureaux de placement ; portage salarial; services de gestion informatisée de fichiers; optimisation du trafic pour des sites web; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; publicité en ligne sur un réseau informatique; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; publication de textes publicitaires; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires; conseil en communication (publicité); relations publiques ; conseil en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d’intermédiation commerciale (conciergerie); services d'aide administrative et commerciale pour la mise en place d'ateliers de réparation et de maintenance pour tous véhicules terrestres, motorisés et non-motorisés; vente de services associés à la mobilité, et vente de produits associés à ces activités, assistance pour opérer un garage ou un atelier de réparation, à savoir assistance à l'élaboration de plans, normes de fonctionnement, méthodes de services clients et centres de réparation; services de vente au détail ou en ligne de véhicules, appareils de locomotion par terre, air ou par eau, pièces et accessoires pour véhicules automobiles, leurs moteurs et machines, équipements et instruments scientifiques (autre que pour l'usage médical), de mesure, signalisation, surveillance (inspection), ordinateurs, logiciels; services de regroupement, pour le compte de tiers, de pièces détachées et de produits d'équipement et d'entretien (maintenance) de véhicules terrestres permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément, services de centralisation de commandes de produits relatifs aux véhicules et à l'équipement et l'entretien (maintenance) de véhicules terrestres pour le compte de tiers, franchisés ou filiales, courtage pour l'achat, pour le compte de tiers, franchisés ou filiales, de véhicules terrestres, de pièces détachées et d'entretien (maintenance) pour véhicules terrestres; services de franchiseur, à savoir, aide et assistance dans l'opération de franchises, organisation ou gestion du marketing de l'entreprise, services d'organisation de campagnes de publicité pour franchisés et licenciés, assistance aux franchisés pour opérer un garage ou un atelier de réparation, à savoir, assistance à l'élaboration de plans, normes de fonctionnement, méthodes de services clients et centres de réparation ; rédaction de contrats d’entretien et de réparation de véhicules ;

Services financiers; gestion et affaires financières; Services d’assurances; Affaires monétaires ; Affaires immobilières ; affaires bancaires; Assurances voyages, voitures, bagages et accidents; services de financement; consultation en matière financière; Financement de prêts et crédits; Analyse financière ; estimations financières et estimations fiscales; Crédit-bail et financement de moyens de transport; Services financiers dans le domaine du crédit-bail et de la location de véhicules; Estimation de véhicules d'occasion; Services financiers dans le domaine de la gestion de parcs automobiles; Émission de moyens de paiement électroniques à utiliser pour l'achat de carburants ainsi que pour l'entretien et la réparation de véhicules; Imposition financière des dégâts occasionnés à des véhicules; Constitution et investissement de capitaux ; Consultation en matière financière ; Expertise immobilière ; expertises fiscales; Gérance d'immeubles ; Courtage en bourse ; Gestion de valeurs immobilières ; Conseils, renseignements et informations concernant les services précités; tous les services précités également fournis par l'intermédiaire de réseaux électroniques, notamment l'internet; opérations financières et monétaires, placements de fonds, service de transfert de fonds ; services de paiement, gestion de paiement par acomptes, opérations de change, parrainage financier, collectes de bienfaisance; services de traitement de transactions financières, notamment compensation et réconciliation des transactions financières par réseaux informatiques et de communication; traitement électronique et transmission de données de paiement de factures pour les utilisateurs de réseaux informatiques et de communication; assurances, consultation et informations en matière d'assurances, services d'intermédiation en assurances et opérations de banques, gestion de polices d'assurances pour le compte de tiers, établissement de contrats d'assurances pour le compte de tiers ; agences de recouvrement de créances, en particulier primes d'assurances ; gestion et notamment organisation de déclarations de sinistre pour le compte de compagnies d'assurances, de courtiers en assurances et d'entreprises industrielles ; administration et organisation de contrats d'assurance pour des tiers ; services de garanties pour véhicules (assurances); services financiers, services de garanties (cautions), services financiers liés à la détention de cartes de fidélité, services de paiement par cartes de fidélité, et par coupons promotionnels de fidélité, services financiers liés à la détention de coupons promotionnels de fidélité ; services financiers rendus dans le cadre d'un partenariat entre plusieurs sociétés ; services de location et prêt de biens immobiliers, locaux commerciaux et bureaux (immobilier) ; services bancaires en ligne; services de caisses de prévoyance; émission de cartes de crédit; estimation immobilière; placement de fonds ;

Services de réparation, nettoyage et entretien de véhicules automobiles et de pièces de véhicules; lavage, graissage, polissage et nettoyage de véhicules automobiles; peinture de véhicules terrestres; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation), rechapage ou vulcanisation (réparation de pneus); installation et réparation d'appareils électriques, d'instruments de navigation ; rechapage de pneus ; remise à neuf de véhicules ; graissage de véhicules ; Mise à disposition d'informations en matière de réparation ou d'entretien de véhicules automobiles ; Services de maintenance, entretien, révision et réparation de véhicules; Entretien et réparation de moteurs de véhicules automobiles; Inspection de véhicules automobiles et de leurs parties avant entretien et réparation; Réparation et entretien de véhicules à moteur et leurs parties ainsi que de moteurs de véhicules automobiles et leurs parties; Services de vulcanisation de pneus automobiles [travaux de réparation]; Services mobiles de vidange d'huile d'automobiles fournis chez le client; Graissage de véhicules; Révision de véhicules; Recharge de batteries de véhicule; Services de conseils concernant la réparation de véhicules à moteur; Services d'un garage pour l'entretien de véhicules; Services de conseils liés à l'entretien de véhicules; Services de conseils liés à la réparation de véhicules; Service d'informations concernant la maintenance de véhicules; Services d'inspection de véhicules avant la réparation; Montage (installation) d'accessoires de véhicules; Traitement antirouille pour véhicules; Dépannage de véhicules; Remplacement de vitres de véhicules; Mise à disposition d'informations en matière de réparation ou d'entretien de véhicules automobiles; Services de remplacement de freins; Réparation d'appareils de climatisation; Entretien courant d'appareils de climatisation; Services automobiles de vidange d'huile; entretien et réparation d'essuie-glace; polissage de véhicules; traitement préventif contre la rouille pour véhicules; installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol; vulcanisation et rechapage de pneus (réparation); services de lavage de véhicules; Stations-service pour entretien de véhicules; Stations-service pour la réparation de véhicules; Stations-service pour véhicules [ravitaillement en carburant et entretien]; fourniture d'informations par le biais d'internet concernant des services d'entretien et de réparation de véhicules terrestres ; service de prise en charge de la réparation et de l’entretien (maintenance) de véhicules pour un tiers ; réparation, réglage et installation de composants de systèmes d'échappement, de composants de systèmes de freinage, d'amortisseurs, de systèmes de direction et de suspension, de plaquettes et de phares de véhicules ; réparation, réglage et installation de batteries, câbles, générateurs et alternateurs automobiles, de soupapes et systèmes de recyclage de gaz de carter; services de pose, équilibrage, gonflage et réparation de pneumatiques ; réparation de pare-brise et de carrosserie de véhicules ; services d'entretien, de réparation et de remplacement d'appareils d'éclairage pour véhicules, de verre et vitrage de véhicules, de fenêtres de véhicules, de pare-brise de véhicules, de lunettes arrière de véhicules, de toits ouvrants de véhicules, d'essuie-glace et de balais d'essuie-glace de véhicules, de carrosserie, de rétroviseurs de véhicules et de miroirs de rétroviseurs de véhicules ; assistance en cas de bris de glaces de véhicules (réparation) ; réparation, réglage, et installation de systèmes de climatisation ; services de vidange et graissage ; entretien, installation, maintenance et réparation de systèmes de réduction des gaz d'échappement ; pose de plaques d’immatriculation sur des véhicules terrestres ; diagnostic électronique des pannes de véhicules, à savoir contrôle technique des pannes de véhicules ; Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d’isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien et nettoyage de véhicules; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation de matériel informatique ; entretien et réparation d’instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;

Télécommunication; services de messageries électroniques par réseau Internet; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs; services de communication via Internet, communication par terminaux d'ordinateurs; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données (services de communication); transmission d'informations au moyen de réseaux et de réseaux informatiques de télécommunication; transmission de messages, d'images au moyen de réseaux et de réseaux informatiques de télécommunication; transmission de données au moyen de réseaux et de réseaux informatiques de télécommunication; messagerie électronique ou télématique; communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques y compris le réseau mondial de télécommunication dit Internet et l'Internet mobile; fourniture de forums de discussion sur l'Internet y compris l'Internet mobile; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit Internet; services d'affichage électronique (télécommunications); services de transmission sécurisée de données notamment avec code d'accès. Service de mise en relation entre personnes par Internet (réseau social virtuel) à savoir fourniture d'accès à des lignes de chat, chatrooms et forums sur Internet, y compris sur l'Internet mobile; fourniture d'accès à des plates-formes sur Internet ainsi que sur l'Internet mobile; mise à disposition de services de télécommunication pour des plateformes de commerce électronique sur Internet y compris l'Internet mobile via des applications mobiles et d'autres supports électroniques; fourniture d'accès à une plateforme de mise en relation facilitant l'échange et la vente de services liés au nettoyage et à l'entretien de véhicules via des réseaux informatiques et de communication ainsi que l'Internet mobile; services de communications téléphoniques pour véhicules; fourniture d'accès à des plateformes et applications mobiles permettant la mise en relation dans le cadre de prestation de services en ligne; transmission d'informations par réseaux de télécommunication ; services de messagerie sécurisée ; services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet, expédition, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique ; services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications ; transmission par satellite ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services de communication (transmission) par réseaux informatiques en général ; services de transmission de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir téléphones, appareils de télécommunications, télécopieurs, appareils pour la transmission de messages, modems ;

Transport ; assistance en cas de pannes de véhicules (remorquages) ; livraison de colis ; conditionnement de produits ; dépôt de marchandises ; distribution (livraison) de produits ; livraison de véhicules; emballage de produits ; emmagasinage ; entreposage ; services d'expédition ; location de garages ; location de véhicules ; services d'autobus, camionnage, services de chauffeurs, déménagement, location de galeries pour véhicules, informations en matière de transport ; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire en matière de distribution de pièces ; Mise à disposition d'informations sur le trafic routier et l'état des routes ; Mise à disposition d'informations en matière de services de stationnement de véhicules, de covoiturage ; location de véhicules automobiles; prêt de véhicules; dépannage de véhicules; organisation de dépannage de véhicules; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d’électricité ; distribution (livraison de produits) ; services d’expédition de fret ; remorquage ; services de localisation de véhicules; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Chromage de véhicules, coloration des vitres par traitement de surface, teinture du cuir, décapage, étamage de carrosserie, teinture d'étoffes, recyclage de véhicules, sablage de carrosserie; Démolition de véhicules; Finition acrylique pour véhicules ; Personnalisation de véhicules à moteur ; Assemblage sur commande de châssis et carrosseries de véhicules automobiles pour des tiers ; Sciage de matériaux ; couture ; services d’imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; et ; polissage (abrasion) ; rabotage de matériaux ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d’ordures et de déchets ;

Éducation ; formation ; formation de conducteurs de véhicules automobiles; accompagnement personnalisé [coaching] dans le domaine de la mobilité; Formation en maintenance de véhicules ; Services de formation relatifs à la vente de véhicules ; Services de formation en matière de réparation de véhicules ; Services de formation en matière de conduite de véhicules à moteur ; Organisation de courses de véhicules; services d'informations concernant les courses de véhicules; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d’éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d’installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Conception et développement de véhicules, contrôle de qualité de véhicules, tests de véhicules, recherches en mécanique, esthétique industrielle, dessin industriel, études de projets techniques relatifs à la construction de véhicules, expertises (travaux d'ingénieurs) en matière de construction de véhicules; Evaluations techniques concernant la conception (travaux d’ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d’ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d’études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données; Développement de produits, en particulier pour la construction de véhicules et de carrosseries ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques ;

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d’hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes ;

Services de localisation de véhicules volés, pistage de véhicules volés, services de récupération de véhicules volés; Services juridiques ; médiation ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services d’agences matrimoniales ; célébration de cérémonies religieuses ; établissement d'horoscopes ; services de pompes funèbres ; services de crémation ; services d’agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; services de conseillers en matière de sécurité physique ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; services d’agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; location de noms de domaine sur Internet ; services de réseautage social en ligne ; garde d’enfants à domicile.