Marque enregistrée - Marque en vigueur

ORTUS
Monsieur OSCAR GARCIA
Madame JULIE PONS

Numéro de dépôt :
4676577
Date de dépôt :
25/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/08/2030
ORTUS de OSCAR GARCIA

Présentation de la marque ORTUS

Déposée par voie électronique le 25 août 2020 par monsieur OSCAR GARCIA et madame JULIE PONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-38 du 18 septembre 2020.

Les déposants sont monsieur OSCAR GARCIA domicilié(e) 26 boulevard du Maréchal Juin - 31400 - Toulouse - France et madame JULIE PONS domicilié(e) 26 BOULEVARD DU MARECHAL JUIN - 31400 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur OSCAR GARCIA domicilié(e) 24 CHEMIN DU CALQUET - 31100 - Toulouse - France.

La marque ORTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4676577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTUS arrivera à expiration en date du 25 août 2030.


Monsieur OSCAR GARCIA - 26 boulevard du Maréchal Juin - 31400 - Toulouse - France

Madame JULIE PONS - 26 BOULEVARD DU MARECHAL JUIN - 31400 - Toulouse - France


Monsieur OSCAR GARCIA - 24 CHEMIN DU CALQUET - 31100 - Toulouse - France


Publication - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2021-01

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.