Marque expirée - Marque en non vigueur

PROCOSIL
OSCAR FELTRIN
ADELINE MARIE THERESE BERNHARDT

Numéro de dépôt :
3721497
Date de dépôt :
15/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2020
PROCOSIL de OSCAR FELTRIN

Présentation de la marque PROCOSIL

Déposée le 15 mars 2010 par OSCAR FELTRIN et ADELINE MARIE THERESE BERNHARDT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROCOSIL »

Les déposants sont OSCAR FELTRIN domicilié(e) 5 VIA GEMMIANO - 47825 TORRIANA - Italie et ADELINE MARIE THERESE BERNHARDT domicilié(e) 5 VIA GEMMIANO - 47825 TORRIANA - Italie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OSCAR FELTRIN domicilié(e) 5 VIA GEMMIANO - 47825 TORRIANA - Italie.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROCOSIL est expirée depuis le 15 mars 2020.


OSCAR FELTRIN - 5 VIA GEMMIANO - 47825 TORRIANA - Italie

ADELINE MARIE THERESE BERNHARDT - 5 VIA GEMMIANO - 47825 TORRIANA - Italie


OSCAR FELTRIN - 5 VIA GEMMIANO - 47825 TORRIANA - Italie


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; prothèses ; implants artificiels ;

Service d'orthopédie.