Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP SOUND
OSCAR ESSOMBA

Numéro de dépôt :
3788106
Date de dépôt :
06/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/12/2020
CAP SOUND de OSCAR ESSOMBA

Présentation de la marque CAP SOUND

Déposée par voie électronique le 6 décembre 2010 par OSCAR ESSOMBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAP SOUND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est OSCAR ESSOMBA domicilié(e) 14 RUE RONDELET - 34000 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OSCAR ESSOMBA domicilié(e) 14 RUE RONDELET - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque CAP SOUND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3788106.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP SOUND est expirée depuis le 6 décembre 2020.


OSCAR ESSOMBA - 14 RUE RONDELET - 34000 - MONTPELLIER - France


OSCAR ESSOMBA - 14 RUE RONDELET - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).