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Marques déposées par monsieur Oscar Comtet
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Roya
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Roya
Monsieur Oscar Comtet

Numéro de dépôt :
4484928
Date de dépôt :
21/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/09/2028
Roya de Oscar Comtet

Présentation de la marque Roya

Déposée par voie électronique le 21 septembre 2018 par monsieur Oscar Comtet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Roya » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-41 du 12 octobre 2018.

Le déposant est monsieur Oscar Comtet domicilié(e) 23 avenue Junot - 75018 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fremosc, Monsieur Oscar Comtet domicilié(e) 23 avenue Junot Bat D - 75018 - Paris - France.

La marque Roya a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4484928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Roya arrivera à expiration en date du 21 septembre 2028.

Oscar Comtet a également déposé les autres marques suivantes : Le Tres Particulier , Hôtel Particulier Montmartre , Les Butineuses de Montmartre


Monsieur Oscar Comtet - 23 avenue Junot - 75018 - Paris - France


Fremosc, Monsieur Oscar Comtet - 23 avenue Junot Bat D - 75018 - Paris - France


Publication - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Produits pharmaceutiques ; aliments diététiques à usage médical ; compléments alimentaires ; herbes médicinales ; tisanes ;

Café ; thé ; glaces alimentaires ; miel ; vinaigre ; épices ; crêpes (alimentation) ; boissons à base de cacao ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.