Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Butineuses de Montmartre
M. Oscar Comtet

Numéro de dépôt :
4010800
Date de dépôt :
08/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/06/2023
Les Butineuses de Montmartre de Oscar Comtet

Présentation de la marque Les Butineuses de Montmartre

Déposée par voie électronique le 8 juin 2013 par monsieur Oscar Comtet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Butineuses de Montmartre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est monsieur Oscar Comtet domicilié(e) Bat D, 23 Avenue Junot - 75018 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Oscar Comtet domicilié(e) Bat D, 23 Avenue Junot - 75018 - Paris - France.

La marque Les Butineuses de Montmartre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4010800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Butineuses de Montmartre est expirée depuis le 8 juin 2023.

Oscar Comtet a également déposé les autres marques suivantes : Le Tres Particulier , Hôtel Particulier Montmartre , Roya


M. Oscar Comtet - Bat D, 23 Avenue Junot - 75018 - Paris - France


M. Oscar Comtet - Bat D, 23 Avenue Junot - 75018 - Paris - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.