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Marques déposées par monsieur Oscar Comtet
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Hôtel Particulier Montmartre
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Hôtel Particulier Montmartre
M. Oscar Comtet

Numéro de dépôt :
3930304
Date de dépôt :
27/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/06/2022
Hôtel Particulier Montmartre de Oscar Comtet

Présentation de la marque Hôtel Particulier Montmartre

Déposée le 27 juin 2012 par monsieur Oscar Comtet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Hôtel Particulier Montmartre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est monsieur Oscar Comtet domicilié(e) D, 23 avenue Junot - 75018 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Oscar Comtet domicilié(e) D, 23 avenue Junot - 75018 - Paris - France.

La marque Hôtel Particulier Montmartre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3930304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 24 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hôtel Particulier Montmartre est expirée depuis le 27 juin 2022.

Oscar Comtet a également déposé les autres marques suivantes : Le Tres Particulier , Les Butineuses de Montmartre , Roya


M. Oscar Comtet - D, 23 avenue Junot - 75018 - Paris - France


M. Oscar Comtet - D, 23 avenue Junot - 75018 - Paris - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Bougies, mèches pour l'éclairage ;

Tissus ; couvertures de lit ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; maisons de retraite pour personnes âgées.