Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSCAR CAPAC
OSCAR CAPAC (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1666715
Date de dépôt :
24/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/10/1999
OSCAR CAPAC de OSCAR CAPAC

Présentation de la marque OSCAR CAPAC

Déposée le 24 octobre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OSCAR CAPAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OSCAR CAPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OSCAR CAPAC domicilié(e) 11 rue du Perche, 75003 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAGHEBAERT - France.

La marque OSCAR CAPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1666715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSCAR CAPAC est expirée depuis le 24 octobre 1999.


OSCAR CAPAC (S.A.R.L.) - 11 rue du Perche, 75003 PARIS - France


HAGHEBAERT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46

Poteries, représentations zoomorphiques ou anthropomorphiques en terre cuite, pots, cache-pots et céramiques. Cactus et plantes grasses

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.