Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
OSCAR
Numéro de dépôt :
1234563
Date de dépôt :
20/04/1983
Lieu de dépôt :
ROMANS
Présentation de la marque OSCAR
Déposée le 20 avril 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) "OSCAR" au capital de 20.000 F Siège social : VALENCE (Drôme)- 2 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « OSCAR »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Renonciation totale n°6737 - Publication au BOPI 1983-38